670 710
questions
1 496 043
réponses
1 461 376
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Etat civil
Tweeter
Question anonyme le 23/08/2010 à 18h00
[ ! ]
Un membre du conseil municipal peut il faire un mariage civil s'il n'est pas adjoint
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
etat civil
»
1
réponse
Etat civil bloqué, mention de divorce sans acte de mariage
Je me suis marié en 2003 en belgique, nous avons divorcé en 2007 en france. Je n ai jamais réalisé a
3
réponses
Mari & épouse conseil municipal et ccas
Bonjour je sais que mari & femme ne peuvent pas etre dans le meme conseil municipal mais est-ce que
1
réponse
Consultation des actes d'état-civil
Bonjour à tous, Est-il possible de consulter en ligne les actes d'état-civil d'une commune ou d'une
1
réponse
Transcription acte de mariage d'un français d'origine algérien.
Bonjour,à tous ,voilà je me suis marié récemment et j'ai envoyé mon dossier à nantes bureau d'État c
1
réponse
Sujet de thèse doctorat en génie civil 2014/2015
Bonjour, je suis ingénieur d’état en génie civil option : batiments, ponts et chaussées, je cherche
1
réponse
Formulaire mariage civil
Ou trouver le formulaire mariage civil s3126, pour que je le renvoie a ma securite sociale
1
réponse
Fiche état civil d une personne
Pour continuer un arbre généalogique je souhaiterai avoir la fiche état civil de Catherine deschanel
1
réponse
Etat civil
Sbr! voila je suis nès en 1944 en algerie française je posede mon acte d'etat civil de nante a ce
2
réponses
Fiche familiale d état civil
Je souhaiterais consulter ma fiche familiale d'État Civil; Par avance, merci BIEN CORDILEMENT
5
réponses
Acte de mariage municipal tunisien
Bonjour tout le monde, Je suis un jeune homme de nationalité tunisienne. Je me suis marié en Ju
Les dernières réponses publiées
Recherche notice electrolux 4531
Il y a 1 minute
Machine à coudre
7
réponses
Bourse d'étude étrangère
Le 07/07/2025
Bourse d'étude
732
réponses
Dernière page
Retraite suisse payée en France
Le 07/07/2025
Retraite
492
réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Le 07/07/2025
Bourse d'étude
27
réponses
Dernière page
Que dois je faire maintenant?
Le 07/07/2025
15
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 07/07/2025
Enseignement
29
réponses
Dernière page
Puis je demander ma retraite actuellement ?
Le 07/07/2025
Retraite
1
réponse
Problème informatique Windows XP
Le 07/07/2025
Dépannage informatique
15
réponses
Prime d'internat dans la convention collective 66
Le 07/07/2025
Salaires
89
réponses
Dernière page
(pierrebosio3@gmail.com) site d'annonces de prêt entre particulier
Le 07/07/2025
Word
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Adjoint etat civil
Est-ce qu'un adjoint est officier d'état civil ou officiel par délégua...
Rendre les clés de la mairie
Un maire peut-il obliger un adjoint auquel il a déjà retiré toute délé...
Conseil général / conseil municipal
Est-ce que qqn qui travaille au conseil général peut être premier adjo...
Demande d'acte d'etat civil
Cher monsieur, je souhaiterais avoir l'acte...
Mariage en regle!!
Bonjour, je pense avoir un souci avec mon état civil, bien que cela ne...
Le civil tient le criminel en état
Civil tient le criminel en état ou le criminel tient le civil en état...
Acte intégrale de mariage algérien.
Bonjour,à tous ,voilà je me suis marié récemment et j'ai envoyé mon do...
Dicours mariage civil pour un maire
Celebration mariage civil , couple ensemble depuis 15 ans...
Le marige se fait a l etat civil ou a la mairie
Le mariage se fait a la mairie en prensence du maire et l acte de nais...
Etat civil
Comment se procurer une fiche d'état civil sur internet ?...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par