J'ai grillé 2 feux rouges de suite en scooter. La police m'a verbalisé 2 fois pour la même infraction. Ont-il le droit, puisque l'infraction est la même. Combien de point vont-ils me prendre ?
Bonjour!
Effectivement, les forces de l'ordre peuvent verbaliser plusieurs fois de suite une même infraction puisqu'il y a autant de récidives et donc de constatations!
Mais, soyez rassuré quant à vos points puisqu'un scooter ne nécessite ( en dehors du B.S.R si vous rentrez dans la catégorie d'âge!) aucun permis de conduire donc pas de retrait de points!
Une circulaire du ministère de l'intérieur datant du 11 mars 2004 stipule que:
" Il ne peut y avoir de retrait de points que pour les infractions commises avec un véhicule duquel un permis de conduire est exigé "
Mais attention,si vous commettez une faute relevant du domaine pénal,ou que vous mettez la vie d'autrui en danger, par exemple, le juge peut prononcer une suspension ou une annulation de votre permis à titre complémentaire!
Toutefois, bon courage pour le paiement des timbres amende...
A bientôt!
Bonjour,
j'ai vécu la même chose mais en voiture, et avec un policier en civil qui m'a dit qu'il ferait un rapport verbal puisque j'avais grillé volontairement 2 feux de suite (je lui ai expliqué tout de même honnêtement que je ne m'en étais pas même rendu compte car j'étais plongé dans mes pensées, ce qui ne me justifie pas je suis d'accord)
Combien de points je risque de perdre?