670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Garde alterné
Tweeter
Question anonyme le 09/03/2011 à 15h29
[ ! ]
Bonjour , suite a une perte du jugement rendu au affaire familiale en 2003 a Bobigny . je cherche a avoir un duplicata d un jugement rendu de la garde alterné de mon fils . quels sons les démarches merci de vos réponses.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
garde alterné
»
4
réponses
Changement de la garde de l enfant
Bonjour Séparé depuis aout 2006 Jugement en 2007 qui octroye la garde de l enfant à sa mère Ju
1
réponse
Obtenir la garde alterné
Comment obtenir une garde alterné le plus rapidement possible?car mon ex compagne veut me laissé un
1
réponse
Que faire aprés un jugement rendu?
J'ai été radié du RSA en 2009 de façon abusive. Par jugement le tribunal administratif de Marseille
1
réponse
Faire appel contre un jugement rendu en instance
J'ai recu un délibéré d'un jugement rendu par le tribunal de grande de pontoise car je contestais le
1
réponse
Date de fin de paiement de pension alimentaire au conjoint
Le rendu de jugement de divorce du tribunal s'est effectué en date du 12 janvier 2011. Le montant d
1
réponse
Droit d'une mere en attendant le jugement
Bonjour Le père de mon fils de 3ans et de mi et moi avons tenté la garde alternée l'année passée qu
1
réponse
Garde d'enfant
Etant en instance de divorce, nous sommes séparés legalement depuis le mois de janvier 2008, j'ai la
36
réponses
Partage allocations rentréeen garde alterné
Bonjour, J'ai 2 enfants en garde alterné, j'ai gardé leur rattachement, mais leur père a réussi à o
1
réponse
Calcul du rsa en garde alterné
Je souhaiterai calculer le montant de mon rsa avec 2 enfants en garde alternés
1
réponse
Delibéré cours d'appel
Mon affaire passait hier en cours d'appel de montpellier, combien de temps suis je sensée attendre l
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Saisie attribution
Suite a saisie sur mon compte par une maison credit un jugement a eta...
Changement de garde pour les enfants
Bonjour, je n'ai pas pu payer toutes les pensions alimentaires de m...
Jugement pas encore rendu
Que veut dire : jugement pas encore rendu. L'audience devait avoir li...
Duplicata de mon jugement de divorce
Je desire avoir un duplicata de mon jugement de divorce mentionnant qu...
Exemplaire d'un jugement de divorce rendu
Je veux un exemplaire du document en question, soit les textes et lois...
Jugement par defaut sans notification d'huissier
Voila confronte a un litige avec l'algerienne des eaux je viens de m'a...
Comment avoire le compte rendu absence au jugement
J'ai ete absent a mon jugement je veux savoire comment je peut avoire...
Jugement rendu 11/10/2007 juridiction proximite
Un jugement a été rendu suite à ma séparation avec mon ancien concubi...
Jugement du jaf
Le jugement dans l'affaire de garde d'enfant et de dvh m'a été remis p...
Garde d enfants
Lors d une garde alterné a l amiable quel droit a le pere et la mere p...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par