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Gros Four à pizza fumées construit en limite

Question anonyme le 28/06/2013 à 09h42
Dernière réponse le 30/06/2013 à 10h31
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Bonjour , Quelle est la règlementation concernant la taille , les limites et distances à respecter entre voisins et surtout l'usage concernant la gène et les problèmes que provoquent ces fumées et odeurs insuportables par leur fréquence de bois , cartons , cagettes brûlés qui arrivent chez nous , maintenat en toutes saisons . Non seulement nous avons à faire à un voisin qui tout l'hivers nous envoit ses fumées et odeurs par deux e ses cheminées de son âtre et de sa chaudière à bois ! mais qui plus est l'été aussi , il nous a construit un four à pizza avec bon sens assez loin de sa maison pour ne pas subir ses propres fumées de bois , mais l a positionné pratiquement à une dizaine de mettre de chez nous ( ce qui fait très prêt quand le vent vous ammène tout ça , nous sommes maintenant avec ses odeurs et fumées de bois brûlé pratqiuement enfumé toute l'année ! La discution a été essayée mais n'est plus possible , le voisnage et les problèmes qu'il induit il s'en contre fout ., que faire contre de tels individus
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2 réponses pour « 
Gros Four à pizza fumées construit en limite
 »
Réponse de JUNOTA
Le 29/06/2013 é 13h30
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Bonjour. Pour préciser la notion de "trouble anormal de voisinage", je vous propose le lien suivant, à copier-coller en barre de recherche. http://legavox.fr/forum/immobilier/copropriete/possible-modifier-servitude_44602_1.htm L'existence (ou non) d'un tel trouble, est à l'appréciation du juge "au cas par cas", et il n'existe pas de texte -contrairement aux règlementations sur les plantations ou les vues limitrophes- quantifiant ou qualifiant le trouble. A défaut d'accord amiable, la "case tribunal" sera incontournable. (et un mauvais arrangement vaut mieux qu'un "bon" procès) Bien à vous.
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Réponse anonyme
Le 30/06/2013 é 10h31
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Bjr Merci pour votre réponse bien que le " ou non " et de tel trouble au masculin me gène vraiment . Si on n'a pas le droit d'enfumer ou de répendre des odeurs d'herbe brulée , de feuilles mortes , des fumées et odeurs de chaudière à mazout , ou à gaz , interdire strictement les fumées de cigarette qui en volume par rapport au rejet d'une cheminée sont vraiment du " pipi de chat " , comment peut-on autoriser des fumées des odeurs de bois brulé hivers qui plus est hivers comme été , c'est un non sens ridicule et dangereux sinon autorisons tout .Des voisins aussi associaux et dangereux s'il faut faire un procès chaque fois et bien les tribunaux seront rempli . Je consulte votre lien...
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