Bonjour ,
Quelle est la règlementation concernant la taille , les limites et distances à respecter entre voisins et surtout l'usage concernant la gène et les problèmes que provoquent ces fumées et odeurs insuportables par leur fréquence de bois , cartons , cagettes brûlés qui arrivent chez nous , maintenat en toutes saisons .
Non seulement nous avons à faire à un voisin qui tout l'hivers nous envoit ses fumées et odeurs par deux e ses cheminées de son âtre et de sa chaudière à bois ! mais qui plus est l'été aussi , il nous a construit un four à pizza avec bon sens assez loin de sa maison pour ne pas subir ses propres fumées de bois , mais l a positionné pratiquement à une dizaine de mettre de chez nous ( ce qui fait très prêt quand le vent vous ammène tout ça , nous sommes maintenant avec ses odeurs et fumées de bois brûlé pratqiuement enfumé toute l'année ! La discution a été essayée mais n'est plus possible , le voisnage et les problèmes qu'il induit il s'en contre fout ., que faire contre de tels individus
Bonjour.
Pour préciser la notion de "trouble anormal de voisinage", je vous propose le lien suivant, à copier-coller en barre de recherche.
http://legavox.fr/forum/immobilier/copropriete/possible-modifier-servitude_44602_1.htm
L'existence (ou non) d'un tel trouble, est à l'appréciation du juge "au cas par cas", et il n'existe pas de texte -contrairement aux règlementations sur les plantations ou les vues limitrophes- quantifiant ou qualifiant le trouble.
A défaut d'accord amiable, la "case tribunal" sera incontournable.
(et un mauvais arrangement vaut mieux qu'un "bon" procès)
Bien à vous.
Bjr
Merci pour votre réponse bien que le " ou non " et de tel trouble au masculin me gène vraiment .
Si on n'a pas le droit d'enfumer ou de répendre des odeurs d'herbe brulée , de feuilles mortes , des fumées et odeurs de chaudière à mazout , ou à gaz , interdire strictement les fumées de cigarette qui en volume par rapport au rejet d'une cheminée sont vraiment du " pipi de chat " , comment peut-on autoriser des fumées des odeurs de bois brulé hivers qui plus est hivers comme été , c'est un non sens ridicule et dangereux sinon autorisons tout .Des voisins aussi associaux et dangereux s'il faut faire un procès chaque fois et bien les tribunaux seront rempli . Je consulte votre lien...