670 013
questions
1 486 162
réponses
1 459 561
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
>
Retraite
>
AER - Allocation Equivalent Retraite
Justificatifs des avoirs
Tweeter
Question anonyme le 08/04/2013 à 17h32
[ ! ]
Les avoirs sont-ils ceux arrêtés à la date du décès de la personne ayant bénéficié du FNS ou y a t'il un retour sur l'année ou les années précédentes ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Justificatifs des avoirs
»
3
réponses
Fond de solidarité vieillesse(ex FNS)
Une personne de 95 ans (sans enfant) ayant perçu le FNS pendant 30 ans et ayant donné l'ensemble de
5
réponses
Récupération allocation sur succession (FNS)
A compter de la date du décés de la personne ayant bénéficié du FNS, la CRAM peut demander le recouv
1
réponse
Fonds national de solidarité
Qui a droit au FNS.en dessous de quel montant imposable; remboursement éventuel du FNS; calcul de
4
réponses
Remboursement fns
Bjrs je voudrais savoir si au deces d'une personne ayant touché le fns pendant plus de 20 ans doit
8
réponses
Violaton du secret bancaire par un notaire
Lors de la succession de mon mari la banque dans laquelle l detenait ses avoirs a fourni au notaire
1
réponse
Remboursement fns et retour à meilleure fortune
Mon frère perçoit depuis plus de 30 ans le fns. Au décès de notre mère il recevra sa part de la succ
1
réponse
REMBOURSEMENT FNS
Ma mère vient de toucher un rappel de FNS de 2004 à ce jour. Quand est-il exactement du FNS ? Est-il
2
réponses
Remboursement du FNS ?
Ma grand mère touche le FNS depuis qq années (ns ne savons pas exactement combien d'années). Elle to
1
réponse
Que sont devenus les avoirs bancaires d'un défunt.
L'un de mes frères est décédé en 2002. Aujourd'hui encore j'ignore ce que sont devenus ses avoirs b
2
réponses
Remboursement du fns
Archinul une personne touchant le fns a un capital de 75000 euros si elle fait une donnation a se
Les dernières réponses publiées
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 minute
Psychologie, Psychiatrie
1055
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 25/04/2024
Zoologie
53
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 25/04/2024
Bourse d'étude
116
réponses
Dernière page
LOGICIEL DE DIMENSIONNEMENT D'UN ANTI BELIER
Le 25/04/2024
Logiciels
130
réponses
Dernière page
Trouver une date de naissance d'une personne
Le 25/04/2024
Etat civil
103
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 25/04/2024
Transcription de mariage
4246
réponses
Dernière page
Structure d'investissement et financement +33757757486
Le 25/04/2024
Validation de trimestres
2
réponses
Resultat bac 2008 en guinee
Le 25/04/2024
Concours et examens
6
réponses
QUELLE ES LA QUESTION
Le 25/04/2024
1
réponse
Que veut dire habibi en arabe ?
Le 25/04/2024
Arabe
80
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Des avoirs
J'ai reçu une lettre de"btp gestion s.a"concernant des avoirs de mon m...
REMBOURSEMENT DU FNS OU ASI
Bonjour, Un membre de ma famille bénéficie du FNS ou ASI depuis de no...
Ma perruche femelle et vert et jaunes
Bonjour je voudrai s"avoirs comment peu ton s avoirs si ma femelle at...
Retour de chèque pour compte bmoqué
-la banque a rejeté un chèque émis avant décès à l'ordre du trésor pub...
Comment je peux faire pour avoirs une bourse d'etu
Je veux avoirs une bourse d'etude pour aller etudier gestion des affai...
Bonjour à tous je peux avoir les items des années précedentes de compt
Bonjour, les items de comptabilité et droit, es-que je peux les avoirs...
Jai passer 2ans en france
Jai passer 3 ans en france 2000et 2001 et 2002 et en 2003 e...
Comment avoir le visa pour ISRAËL pour notre lune de miel
Slt juste pour avoirs une idée de comment faire pour avoirs le visa d...
Fns et remboursement après donation
Bonjour, mon père qui est décédé, touchait le fns depuis une trentaine...
Appartement en multipropriété
Ma belle mère bénéficie du FNS son appartement est en indivision avec...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par