670 550
questions
1 494 520
réponses
1 461 337
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Héritage et succession
>
Donation
Licitation oncle neveu
Tweeter
Question de
wright
le 28/06/2012 à 21h00
[ ! ]
Bonjour j'ai hérité avec mon frére d'un bien le souhaite faire une licitation à mon neveu ((ayant droit à totre universel ) quels sont les droits que celui-ci devra payer 2,50 % comme le dit mon notaire ou un autre droit ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
licitation oncle neveu
»
2
réponses
Droits d'un légataire universel
Notre soeur seule et sans enfant a nommé un de nos frères légataire universel. Celui dit avoir droi
4
réponses
SUCCESSION ENTRE 2 FRERES PAR LICITATION
Mes parents sont décédés, ma mère en 1984, mon Père en 1993 Nous sommes 2 enfants : 2 frères. Mon
4
réponses
Ais-je droit à l'héritage de ma tante par alliance
Ma tante par alliance ,qui était l'épouse de mon oncle (frère de mon père également décédé ) est déc
5
réponses
Pension à neveu, père dcd
Mon frère a eu hors mariage un enfant qui a 10 ans maintenant. Il l'a reconnu, porte son nom accolé
4
réponses
Testament entre neveu et tante sans enfant
Ma tante veuve sans enfant,sans frere et soeur, a fait un testament en ma faveur. Je suis le neveu.
1
réponse
LICITATION
Mes parents (mariés) ont rachetés la maison de mes grands parents paternels, qui est devenue leur h
1
réponse
Un demi frére souhaite l'héritage
Lorsqu'un demi frère n'ayant jamais vécu avec moi et ma mère aura t il droit à l'héritage? Est ce q
1
réponse
Legataire universel mais neveu et petit neveu
Bonjour Je m'occupe depuis plus de 30 ans de ma voisine,celle ci est agée de 87 ans et veuve depui
2
réponses
Frère célibataire décédé sans enfant
Qui hérite dans le cas d'un frère célibataire sans enfant jamais marié avec un frère vivant et 2 sœ
4
réponses
Problème succession tante sans enfant
N'ayant pas reçu de nouvelles de ma tante qui est en maison de repos loin de chez moi, je l'appelle,
Les dernières réponses publiées
Arnaque voyance tara
Il y a 1 minute
Voyance
190
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 2 heures
Anniversaire
307
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 23/04/2025
Evènements
32
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 23/04/2025
Plaque à induction
18
réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 23/04/2025
Zoologie
205
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 22/04/2025
Bourse d'étude
659
réponses
Dernière page
Document téchnique cast 13/38
Le 22/04/2025
1
réponse
Tondeuse cast 13/38
Le 22/04/2025
Tondeuse à gazon
2
réponses
Four pirolyse
Le 22/04/2025
Four
2
réponses
Texte pour ma cousine
Le 21/04/2025
Amitié
450
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Retrouver mon neveu
Voila,mon frere a eu un fils avec son ex,il dit qu'il a reconnu alors...
Licitation
Les agences et les promoteurs peuvent ils se présenter pour acheter un...
DONATION ET LICITATION
Au décès de ma mère, mon père, en accord avec ma soeur, m'a donné une...
Combien a t on le droit pour le décès d'un neveu
J' ai un neveu par alliance qui vient de décéder.Ai je le droit a un j...
Agrément pour mon neveu ?
Je suis assistante maternelle en ayant le droit de garder 4 enfants si...
Succession d'une tante par alliance
Ma tante par alliance ,qui était l'épouse de mon oncle (frère de mon p...
Adoptation de mon neveu mineur
A monsieur le consul d'Oran...
Décès d un neveu
A combien de jours ai je droit pour le décès de mon neveu?...
Mon oncle paternel vient de deceder.
Mon oncle paternel de nationalité marocaine vient de deceder au maroc....
Incohérence entre Déclaration de Succession et montant perçu
Bonjour à tous, J'ai un soucis. Suite au déces de ma mère, j'ai reç...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par