Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Demarches administratives > Etat civil

LOCCATION DE MAISON SUR UN CERTIFICAT DE POSSESSION.

Question anonyme le 24/01/2011 à 19h42

[ ! ]

Mes meilleurs voeux pour cette année 2011................................................. .Ma.question.est la suivente : .peut on louer une maison sur un certificat de possession délivré à titre provisoire et il n,a pas de valeur d,un acte de propriété fait par le notaire en algérie. ...................................................................................................................................... En vous remerciant par avence . ............................................................................................................................... .............................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

LOCCATION DE MAISON SUR UN CERTIFICAT DE POSSESSION.

4
réponses

Certificat de possession succession

En algerie nous avons moi et mon frere un morceau de terrain en commun.Est ce que ma fille , mariee,
17
réponses

CERTIFICAT DE POSSESSION TIZI-OUZOU ALGERIE

Bonjour, Je posséde un terrain sur lequel j'ai entamé une construction.Je possede un certificat d
1
réponse

Algerie certificat de possession terrain a batir

DROIT ALGERIEN 1-QUELLE LA VALIDITE JURIDIQUE D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION D'UN TERRAIN A BATIR?
7
réponses

Certificat de possession algerie

Bonjour, j'ai vendu un terain de 600 M2 avec un papier timbré à Bejaia (algerie) l'achteur a pu ob
1
réponse

MEILLEURS VOEUX

ADJOITE AUX SPORTS J'AIMERAI AVOIR DES IDEES DE VOEUX POUR 2009
2
réponses

Voeux de nouvel an

Je voudrais des différents texte de souhait de meilleurs voeux aux amis et à la famille
3
réponses

Texte de voeux de fin d'année 2011 à mon amoureux

Puis-je avoir un texte de voeux de fin d'année 2011 pour l'envoyer à mon amoureuse?
1
réponse

Annulation d'un certificat de possession

Bonjour. j'ai l'honneur de bien vouloir vous demander la procédure à entreprendre pour l'annulation
6
réponses

Héritage certificat de possession

Bonjour à tous, Ma femme et mes enfants peuvent-ils hérités d'un terrain acheté avec un certifica
45
réponses

Comment annuler un certificat de possession

Ayant un terrain dans l'indivision mon cousin s'est permis de se faire délivrer un certificat de pos

Les dernières réponses publiées

Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute Bourse d'étude
113 réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 3 heures Zoologie
50 réponses
Dernière page
URGENT/ Demande de justif pour le prélèvement Arpi de 2 €
Le 24/04/2024 Cotisations
21 réponses
Dernière page
Je cherche une mère porteuse indépendante
Le 24/04/2024 Adoption
4 réponses
CODE CADEAUX SUR EQUIDEOW - Partagé un code
Le 23/04/2024
6 réponses
Perte de convocation
Le 20/04/2024 Concours et examens
2 réponses
Structure d'investissement et financement +33757757486
Le 19/04/2024 Validation de trimestres
1 réponse
Paris en 2009
Le 16/04/2024 Géographie
1 réponse
PENSION DE REVERSION DE MON EX MARI DECEDE
Le 15/04/2024 Pension de réversion
10 réponses
Resultat bac 2008 en guinee
Le 15/04/2024 Concours et examens
5 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Droit d,obtention d,un certificat de possession.
Bonne année 2011, de faux témoignages ont été utilisé pour fair Un ce...
Terrain a vendre "certificat de possession"
Bonjour Monsieur, je possède un certificat de possession de deux terr...
Demande de duplicata de certificat de possession
BONJOUR, BONSOIR, a tous le monde: quelqu'un de ma famille ma donne...
Demande de duplicata de certificat de possession?
Mon oncle ma fait un certificat de possession/papie timbré a la mairie...
Modèles de textes au personnel d' une maison de retraite pou
Bonjour je souhaiterai avoir des exemples de meilleurs voeux 2011 pour...
VOEUX en kabyle
Je donne des cours d'alphabétisation. Parmi les étudiants, un homme es...
Modification de CP
Bonjour j'ai un certificat de possession d'un terrain sur lequel j'ai...
Voeux
Meilleurs voeux pour 2010 et surtout bonne santé....
Certificat de travail codé ou pas?
Bonjour, J'ai recu mon certificat de travail suite à licenciment caus...
Duree de validité du certificat de possession en zone rurale
Nous habitons dans une zone non cadastree ou l'acte de propriété n'ex...

Posez votre question maintenant !