Mise en sommeil

Question anonyme le 16/10/2009 à 19h23
Dernière réponse le 10/11/2009 à 12h13

[ ! ]

Quelle est la duree maximum de la mise en sommeil

Répondre

2 réponses pour «

mise en sommeil

Réponse de auzougeorges
Le 10/11/2009 é 12h06

[ ! ]

2 ans maxi

Répondre

Réponse de auzougeorges
Le 10/11/2009 é 12h13

[ ! ]

En fait 2 ans maxi pour une societe 1an renouvelable 1 fois pour une entreprise individuelle commercant 1 an maxi pour un artisan

Référence(s) :

www.apce.com

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

mise en sommeil

2
réponses

Mise en sommeil d'une association de parents d'élèves

Bonjour, Je désire mettre en sommeil une association de parents d'élèves pour 3 semaines environ,
1
réponse

Rémunération du gérant majoritaire (TNS) - Sarl en sommeil

Bonjour Je compte mettre mon SARL en sommeil pendant 2 ans, afin de faire une pose + ou - longue av
1
réponse

Mise en sommeil et procédure

Nous mettons en sommeil une association, je voudrai savoir quelle est la procédure à suivre. faut il
1
réponse

Mise en sommeil Comité des Fêtes

Les associations d'un village dont le Comité des Fêtes est en sommeil ont-elles le droit d'utiliser
1
réponse

Mise en sommeil d'une association

Comment mettre en sommeil une association loi 1901 soumis aux I.S., qui pour le moment ne fonctionne
2
réponses

Mise en sommeil d'un comité des fêtes

Avant l'assemblée générale de l'association qui eu lieu le 30 janvier, l'ensemble des membres du bur
2
réponses

Apnée du sommeil

J'aimerais savoir si l'apnée du sommeil est maintenat reconnue comme maladie professionnelle.
1
réponse

Appel à cotisation dans une association de chasse remise en activité

Au cours d'une réunion extraordinaire (le 06/02/2014) l'AGE a voté pour signifier au propriétaire de
3
réponses

Troubles du sommeil

Bonjour , depuis quelques mois je ris pleure et parle pendant mon sommeil. Ça a commencé par des rir
2
réponses

Durée maximum d'une mise en disponibilité

Fonctionnaire territorial j'ai demandé et obtenu une mise en disponibilité pour raisons personnelles

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
191 réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 3 minutes Amour Sucré
87 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 17/01/2025 Bourse d'étude
573 réponses
Dernière page
Le genre le sous genre de la planéte des singes
Le 17/01/2025 Français
1 réponse
Quel est le Taux en 1985 et la valeur annuel de référence et ldu Point
Le 16/01/2025 Retraite
1 réponse
DEMANDE D’OFFRE DE PRET'SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 16/01/2025 TV plasma
1 réponse
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 15/01/2025 Psychologie, Psychiatrie
1269 réponses
Dernière page
Calculer la pente de ma chaudière fioul
Le 15/01/2025 Chauffage
2 réponses
Ou trouver une femme cougar a Libreville
Le 15/01/2025
1 réponse
Mention divorcer sur acte de naissance marocaine??
Le 15/01/2025
3 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

L'augmentation du sommeil
Je vous remercie d'avance pour la réponse a ma question. Mon problème...
Mise en disponibilité
Je veux faire une mise de disponibilité de un an je suis fonctionnaire...
Mise a pied conservatoir
J'ai reçu la confirmation de ma mise a pied conservatoir avec une conv...
Mise en dispo pour convenance personnelle
Bonjour je suis titulaire dans la fonction publique et en mise a dispo...
Que veux dire (phonetique) : Nache (s)trada vo
Bonjour, J'aurais besoin de votre aide. Mon mari souffre du syndrome...
Ne reveil pas le diable qui sommeil en moi
Traduction en hindi pour un tattoo...
Entreprise en sommeil
Bonjour ,mon entreprise est en sommeil depuis 2009 suite à un accident...
Rsi et mise en demeure
Bonjour, après avoir mis ma société en sommeil et ayant travaillié en...
La durée maximale de la mise en disponibilité
Je suis cadre à la sntf (algerie) avec contrat CDI j ai déjà bénéficié...
Renouvellement d'une mise en disponibilité
Je suis infirmière en disponibilité depuis deux ans pour convenance pe...

Posez votre question maintenant !