Des travaux d'un montant de 60 000 euros (réfection de colonnes d'eaux usées) figurent à l'ordre du jour de l'AG de ma copropriété. Or plusieurs points me paraissent litigieux:
- Un seul devis proposé; la convocation à l'AG précise qu'un autre devis sera présenté en AG. (Je m'y ferai représenter, ne pouvant y assister).
- Est proposée la désignation d'un architecte pour superviser les travaux: sa facture prévisionnelle s'élève à 6 000 euros. Aucune mise en concurrence de cet architecte n'a été prévue (aucun autre architecte n'a été contacté).
- Le devis pour travaux ne prévoit pas la remise en état des appartements (parties privatives) après les travaux. Autrement dit, on nous demande de nous engager pour des dépenses -chiffrées- qui en entraîneront d'autres, non chiffrées celles-ci.
- Enfin, l'architecte indique qu'il n'a pu se rendre compte par lui-même de la situation réelle de chaque appartement, et que par conséquent, si le montant prévu pour les travaux venait à être dépassé, il ne pourrait en aucun cas en être tenu pour responsable.
J'ai tendance à penser que chacun de ces points est entâché d'irrégularités. Ma question est la suivante: suis-je dans mon droit si je demande que soients retirés ces points de l'ordre du jour (en envoyant par ex un courrier recommandé AR au syndic) ? A défaut, que puis-je faire? (A part voter contre!)
Bonjour. Je peux vous apporter mon expérience de copropriétaire.
A priori, si les ordres du jour de l'AG vous ont été adressés vous ne pouvez plus en demander l'annulation.
Pour avoir vécu le même sujet, il vous faut donc faire part de votre point de vue lors de l'AG.
Parmi vos arguments, 3 me semblent solides : la non présentation de 3 devis (tout dépends de ce qui a été convenu dans votre copro en la matière : 1,2 ou 3 devis minimum), des honoraires d'architectes qui doivent être un % des travaux (vous ne le précisez pas) et le fait que le dit architecte n'est pas achevé sa pré analyse des travaux et chiffrages (on part à l'aventure).
Pour les autres, l'architecte est souvent une collaboration professionnelle du syndic (retour sur expérience ds d'autres copro où l'architecte est intervenu) et les effets sur les parties privatives ne sont pas à chiffrer. C'est à chaque copro de poser les bonnes questions pour cerner les incidences sur ses parties privatives.
Au final, comme vous ne serez pas présent, il faut soit bien briffer la personne qui votera pour vous, soit seulement voter contre. Mais dans ce dernier cas, vous devrez accepter que la majorité aura voté en bon sens.
Cordialement