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Peut on après un mi-temps thérapeutique avoir un CLD

Question anonyme le 15/03/2011 à 23h01
Dernière réponse le 29/05/2011 à 21h13
[ ! ]
Dans l'éducation nationale. Après un CLD de 3 ans (de sept 2007 à sept 2010), je suis TZR en mi-temps thérapeutique depuis la rentrée de septembre 2010. Puis-je, à la rentrée 2011, bénéficier d'un nouveau CLD reconductible pour deux ans ?
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1 réponse pour « 
peut on après un mi-temps thérapeutique avoir un CLD
 »
Réponse de olé
Le 29/05/2011 é 21h13
[ ! ]
Bonsoir, Selon le ou les pathologies, les droits peuvent être de 3 ans de CLM ou alors de 1 an de CLM suivi de 4 ans de CLD. Chacune des prolongations de 6 mois est accordée toujours dans l'optique d'une reprise à l'issue des 6 mois. Un mi-temps thérapeutique (MTT) peut s'intercaler dans ces durées et l'intéressé est payé à 100% et ses services alors comptent à 100%. Cependant,ce MTT sera réétudié si l'intéressé ne reprend pas son service à l'issue. C'est à dire que le calcul ci-dessus reste bon si la durée du MTT se situe dans les 5 ans cité ci-dessus. À l'issue du MTT, l'intéressé peut être placé à nouveau en CLD, dans la limite de ses droits restants. EX : 1 an de CLM + 2 ans de CLD + 1 an de MTT + 2 ans de CLD : dans ce cas, l'année de MTT ne sera compter qu'à demi pour le temps de services. Au MEN, pour les compensations éventuelles de salaire par la MGEN, il convient de se renseigner directement auprès de cet organisme car les décisions sont prises au cas par cas, selon des critères qui sont aussi sujet à changements.
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