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Peut-ont exclure une secretaire d'un bureau

Question anonyme le 05/12/2013 à 19h35
Dernière réponse le 05/12/2013 à 21h21
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Peut-ont exclure une secretaire d'une association loi 1901
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1 réponse pour « 
peut-ont exclure une secretaire d'un bureau
 »
Réponse de canounet
Le 05/12/2013 é 21h21
[ ! ]
Vous n'indiquez pas de motifs, si vous en avez vraiment une réunion de l'assemblée qui l'a élue pourra en élire une autre à sa place, mais il faudra la majorité si vous avez un CA ou comité, c'est lui qui votera ou non cette exclusion par l'élection d'une remplaçante mais elle sera toujours membre du CA sans CA, il faut faire la même chose car c'est l'AG qui l'a élue la personne concernée doit être aussi convoquée pour avoir le droit de s'expliquer et elle peut avoir un défenseur, même extérieur à l'asso
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