670 789
questions
1 497 379
réponses
1 461 502
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Association à l'étranger
Tweeter
Question anonyme le 25/11/2009 à 13h27
[ ! ]
Peut on (et comment) créer une bureau de représentation à l'etranger d'une association Loi 1901?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Association à l'étranger
»
11
réponses
Un étranger dans association loi 1901?
Est-ce qu'un étranger résidant à l'étranger peut participer à l'ouverture d'une association loi 190
2
réponses
élection d'un étranger dans une association
Est il possible d'élire un étranger (européen) qui n'a pas la nationalité française au poste de trés
6
réponses
Un étranger peut-il faire partie d'une association
Est-ce qu'un étranger peut faire partie du bureau d'une association loi 1901 ?
14
réponses
Diriger une association loi 1901 depuis l'étranger
Bonjour, je vous expose mon problème. Depuis peu, je travaille sur un projet de jeu vidéo avec une
1
réponse
Remuneration a l'etranger asso loi 1901
Bonjour, Est-ce qu'une association loi 1901 registree en France peut-elle remunerer des educateur
1
réponse
Association loi 1901
Est-ce que un étranger résident à l'étranger peut faire partie du conseil d'administration
1
réponse
Révocation d'un bureau d'une association loi 1901
Le conseil d'administration, d'une association loi 1901, peut-il révoquer son bureau?
2
réponses
Association Loi 1901
Un couple peut il etre ensemble au sein d'un bureau d'une association Loi 1901, exemple présidente e
4
réponses
Nationalité président Association loi 1901
Les membres du bureau d'une association loi 1901 reconnue d'intérêt général peuvent ils être étrange
2
réponses
STATUT ASSOCIATION LOI 1901
TROIS PERSONNES DE LA MEME FAMILLE PEUVENT-ILS SIEGER DANS UNE ASSOCIATION SPORTIVE LOI 1901. ALORS
Les dernières réponses publiées
Souffleuse colombia
Il y a 1 minute
Mécanique
3
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 05/09/2025
Anniversaire
459
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 04/09/2025
Amitié
635
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 04/09/2025
Bourse d'étude
822
réponses
Dernière page
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025
Tondeuse à gazon
11
réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/2025
3
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 02/09/2025
Enseignement
56
réponses
Dernière page
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/2025
51
réponses
Dernière page
Manuel technique johnson
Le 02/09/2025
2
réponses
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 02/09/2025
Avis de recherche
85
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Créér association 1901
Quelles démarches pour créér une association loi 1901...
Renouvellement tiers sortant d'un bureau pour une association loi 1901
Bonjour, étant président d'une association type loi 1901, à notre proc...
Conritubution obligatoire loi 1901
Une association loi 1901 gestionnaire d'une école a l'étranger convent...
Changement bureau association et litige avec le maire
L association est en déficit suite a une mauvaise gestion. le maire es...
Renouvellemt annuel du poste de présient association loi 1901
Président sortant d'une association loi 1901. Je me représente, seul...
Association et édition de livres ??
Peut-on légalement être responsable d'une association (loi 1901) et éd...
SERVICES RENDUS PAR UN MEMBRE D'HONNEUR A UNE ASSOCIATION LOI 1901
Bonjour, Un membre d'honneur d'une association loi 1901 peut il rem...
LIQUIDATION ASSOCIATION LOI 1901
DANS LA BRANCHE DU SPORT COMMENT SE PASSE LA LIQUIDATION D4UNE ASSOCIA...
Association loi de 1901
Un couple peut il etre membre de meme bureau...
Renouvellement bureau association loi 1901
Doit-on renouveller que les postes démissionnaires ?...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par