670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Presi camps de vacances voudrai savoir droit
Tweeter
Question anonyme le 29/11/2009 à 11h59
[ ! ]
J ai un terrain ou des personnes a faibles revenue passent leur vacances le suis une asso de loi 1901 je voudrai savoir si le president est responsable des chutes d arbes et de rocher sur le terrain car la ville ne donne pas l autorisation de couper
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
presi camps de vacances voudrai savoir droit
»
1
réponse
Aide loi 1901
Sur une Asso loi 1901...le président adjoint ce désintéresse totalement de l'asso et des adhérents .
6
réponses
Reprendre une asso 1901, responsabilité au vus du passif ?
Un ami et moi devont reprendre une association loi 1901, suis-je légalement responsable du passif (n
3
réponses
Je voudrai savoir si j ai le droit de metre une boite a lett
Voila j ai un terrain et je voudrai savoir si j ai le droit de metre une boite a lettres pour recevo
1
réponse
Asso.loi de 1901 président ou collégiale ?
Pour une association loi de 1901 peut on à la place d'un président ,mettre en place une collégiale (
1
réponse
Achat dun terrain d un constructible
Bonjour je voudrai savoir je vais acheter un terrain non constructible de150 m2 et je voudrai savoir
3
réponses
Creation d'un chalet snack sur terrain privé
Bonjour j'ai l'autorisation du proprietaire d'un terrain pour installer un chalet snack de 25m², je
1
réponse
Droit à la signature des comptes bancaires pour une asso loi 1901
Un membre, non élu au CA d'une asso loi 1901 peut-il avoir la signature des comptes? Si un adhérant
1
réponse
Devoirs d'un président d'asso, démissionaire
Un président d'association démissionne, laissant l'asso se débrouiller ( activités de jeunesse, acc
2
réponses
Ai j droit a l'acces de mon terrain
Mon pere decede en1998 a laisse 10 heritier la maison principale et un terrain nous avons laisse usu
2
réponses
AG à l'étranger, asso loi 1901, est il possible ?
BJR , J'ai amorcé les préparatifs pour créer une asso loi 1901 dont le siège sociale sera en fra
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024
Anniversaire
109
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
DEMISSION DE3 MEMBRES DU BUREAU D'UNE ASSOCIATION
Nous sommes une asso loi 1901 et suite à des divergences de points de...
J'ai 70 ans quels aides pour partir en vacances
Je suis veuve je ne paie pas d'impot sur le revenu je voudrai savoir s...
Indivision de plusieur bien
Je suis en indivision avec mes 2 soeurs d un terrain, une maison d hab...
Droit sur la vente d'un terrain en division
Bonjour voila ma mére et ma tante ont hérité de leur mére un terrain...
Reference de loi pour une AGE
Pouvez-vous m'indiquer sur quel texte de loi un vice président d'une a...
Travail vacances scolaires
Bonjour titulaire du concours d atsem je voudrai savoir ce qu on a le...
Arbres abbatus
Les employés d' Hydro Québec sont venue couper des arbres sur mon terr...
Scellier Donation
Dans le cadre d'une donation partage d'un terrain constructible, je vo...
Enseignement et emploi privé.
Je suis enseignante en algérie et je désire,plus tard, travailler à mo...
TPI terrain nu
Salam, je voudrai savoir si on doit payer la TPI pour un terrain nu...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par