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Probleme dans l'exexution d'un chantier sans devis signé

Question de Mathieu W le 27/03/2014 à 16h08
Dernière réponse le 27/03/2014 à 23h32
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Bonjour, Voici mon probleme : Nous renovons un appartement, avec le soutien d'un architecte qui a une mission complete (plans, PC, suivi), et nous sommes bloqués avec le plaquiste. Celui ci a commencé son travail en décembre 2013, mais ne vient quasiment jamais sur le chantier. Depuis un mois, rien n'a avancé, et nous avons donc décider d'en changer en lui réglant la prestation deja effectuée (et sans lui compter de pénalitées de retard) Il se trouve que nous n'avons JAMAIS rien signé avec le plaquiste (ni avec l'archutecte d'ailleurs, aucun marché n'a été signé, ni de bon pour accord pour les devis) Nous avions "confiance" puisqu'il travaillait souvent avec l'architecte Aujourd'hui, il nous réclame 12 000€ (sur un total de 26 000HT) pour solder ses travaux, alors que 3 de ses confreres que nous avons convoqués pour terminer le chantier ont chiffré a environ 6-7000€ sa prestation. Nous sommes pret a lui verser cette somme, de bonne foi, mais surement pas ce qu'il nous réclame puisque cela n'a pas été réalisé. Nous sommes donc dans une impasse, aussi, nous nous demandons comment faire au mieux pour ne pas se faire extoruqer de 6000 euros (la différence entre les 12 000 demandé et les 6000 réalisé). Avez vous des conseils ? est ce que le fait que rien n'est été signé (ni d'accompte reglé pour le moment) peut jouer en notre faveur si il nous attaquait pour obtenir les 12 000 euros ? Quelle est la responsabilité de l'architecte dans ce cas ? (qui a un défaut de suivi de chantier, et de clauses légales puisqu'il ne nous fait signer aucun marché ni devis...) ? Joue t'on aux "cons" et on lui dit de s'assoir sur l'ensemble de la somme si il accepte pas d'etre raisonnable ? (je rappelle que nous sommes pret a payer les 6000 euros, chiffrés par d'autres entreprises) Il n'y a d'ailleurs eu aucun délais ni planning de mentionné sur le devis (ni apres). On aimerait aussi que cela se débloque vite (on a deja 4 mois de retard sur le chantier en gde partie de sa faute) et faire intervenir au plus vite un autre plaquiste (je fais faire un constat d'huissier sur l'avancement ce jour). L'entrpreneur nous dit aujourd'hui qu'il ne veut pas quitter le chantier tant qu'il n'a pas eu de notification comme quoi nous souhaitons arreter (mais il nous a qd meme fait le décompte des 12 000). On ne va bien sur rien signer pour l'instant, mais on voudrait bien qu'il récupere son echaffaudage et nous rende les clés... (on craint aussi une dégradation du chantier de sa part, sur les baies vitrées par ex...) Merci pour vos réponses ! Cordialement, Mathieu
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4 réponses pour « 
Probleme dans l'exexution d'un chantier sans devis signé
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Réponse de canounet
Le 27/03/2014 é 17h08
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Cet entrepreneur est dans son tort l'architecte aussi sns doute s'il est maître d'oeuvre au-delà de 150€ un devis détaillé (étendue des travaux, coût, délais, etc.) est obligatoire il ne vous engage que si vous l'avez signé vous êtes donc dans une position de force pour amener cet artisan à être raisonnable prenez bien toutes photos utile et un constat d'huissier a un coût négligeable par rapport au sommes engagées adressez-lui une lettre rar avec votre proposition et n'en démordez pas il m'étonnerait qu'il saccage le chantier, ça lui coûterais vraiment trop gros
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Réponse de Andy 91
Le 27/03/2014 é 22h13
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Bonsoir, Je pense qu'il faut essayer de faire terminer les travaux par le plaquiste sinon vos travaux risquent de s'éterniser. J'ai noté que vous avez eu un devis certes sans ce que ce dernier ne mentionne de délai ni de planning. A partir du moment où plusieurs corps de métiers interviennent sur un chantier, il est impossible à une entreprise de proposer un délai. Par contre l'architecte aurait pu réaliser un planning global pour l'ensemble des corps de métiers. Comme aucun document n'a été signé, vous avez implicitement donné votre accord à l'exécution des travaux. Ainsi, en mettant fin aux travaux à réaliser par le plaquiste, vous devez le dédommager c'est pour cette raison que le montant demandé par ce dernier comprend sa marge sur les travaux qui ne seront pas à réaliser. C'est une pratique très courante. Si vous aviez respecté les règles administratives habituelles vous n'en seriez pas là aujourd'hui. Comme vous ne l'avez pas fait, non seulement, vous n'êtes pas en droit de demander de pénalités mais c'est le plaquiste qui peut vous demander un dédommagement. Il faut donc trouver un arrangement avec la plaquiste pour qu'il termine ses travaux dans les meilleurs délais. A votre disposition. Bien cordialement. Andy
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Réponse de Mathieu W
Le 27/03/2014 é 22h40
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Merci pour votre réponse. Cependant le plaquiste NE VEUT PAS terminer le chantier (mais ne veut pas le quitter non plus...) Dans la mesure ou nous n'avons rien signé, qu'est ce qui est implicitement accepté ? la totalité du devis ? Nous en sommes dans cette situation parce qu'il ne daigne pas venir plus d'un jour par semaine sur le chantier en moyenne... Ce que lui demande aujourd'hui, c'est qu'on signe le marché apres coup, mais forcément, on en a pas trés envie pour ne pas etre bloqué avec lui (il sera diffile de terminer le chantier avec cette ambiance) Aussi, quel est la responsabilité de l'arhitecte dans ce cas ? Si on passe par lui, c'est bien pour eviter ces désagrément, mais il ne nous a jamais fait signer de marché et jamais proposer de planning aux artisans. Ni jamais aucun compte rendu de réunion de chantier etc, bref AUCUN formalisme. Meme avec lui nous n'avons rien signé.... Peut on se retourner vers lui pour etre dédommagé ? (il a des assurance pour cela ?) Et ne pas avoir a payer ces 6000 euros de trop ? (puisque c'est bien ce que nous couterait sa mauvaise gestion des artisans...)
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Réponse de Andy 91
Le 27/03/2014 é 23h32
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Le plaquiste profite de la situation. Effectivement, vous êtes engagé implicitement pour la totalité du devis. Je pense que vous auriez dû signer un contrat avec votre architecte et que ce dernier aurait dû faire des signer les marchés. Mais comme rien n'a été fait, il faudrait régulariser la situation. Ainsi, si vous signez un marché avec le plaquiste vous pourriez vous délier s'il ne le respecte pas. En prévoyant par exemple un paiement au fur et à mesure de l'avancement des travaux, vous ne paierez que ce que vous devez. Et, s'il ne respecte pas le planning, vous pourriez demander des pénalités et interrompre le marché, les clauses devront être contraignantes pour le plaquiste. Mais, j'ai compris que vous ne voulez plus travailler avec le plaquiste, il faut donc trouver un compromis avec lui. Je pense que la responsabilité de l'architecte est engagée mais, là non plus, vous n'avez rien signé sauf peut-être un chèque d'acompte sur honoraires. Maintenant, si vous avez une assurance protection juridique, vous devriez aller voir votre assureur.Je viens de vérifier, mon assurance prend en charge ce genre de litige.
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