Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit > Contentieux

Problème de pv

Question anonyme le 31/07/2010 à 14h13

[ ! ]

Comment puis je récupérer un certificat de cession d'un véhicule pour justifier ma bonne foi sur un PV

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

problème de pv

1
réponse

Recuperation certificat de cession d'un vehicule

Bonjour je souhaiterais savoir s'il est possible et comment faire pour recuperer un certificat de c
1
réponse

Certificat de cession d'un vehicule

Comment recuperer le certificat de cession du vehicule de mon ancien vendeur
1
réponse

Obtenir le certificat de cession d'un véhicule

J'ai perdu le certificat de cession d'un véhicule que j'ai vendu en avril 2007 et j'en ai besoin. Où
7
réponses

Récupération d'un certificat de cession

Bonjour, Est-il possible possible de récupérer un certificat de cession de véhicule à la préfectu
1
réponse

Certificat de cession d'un véhicule

Que se passe-t-il si le certificat de cession d'un véhicule n'a pas été déposé à temps à la préfectu
1
réponse

Perte papier cession de véhicule

Bonjour, Il y a 1 an, on m'a cédé un véhicule pour pièces avec un certificat de cession sans carte
1
réponse

Annulation du certificat de cession d’un véhicule

Je voudrais un modèle de lettre pour annulée un certificat de cession d’un véhicule pour nom paiemen
1
réponse

Probleme avec la tresorerie amendes

J'ai vendu mon vehicule en 2007 et la prefecture n'a pas reçu mon certificat de cession le probleme
1
réponse

Certificat de cession

Je souhaiterai savoir si je pouvais imprimer un certificat de cession de vehicule
3
réponses

Carte grise héritier unique cession enfant

Bonjour , Je suis héritier unique , suite au décès de mon Papa je récupére son Véhicule pour l

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
459 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 04/09/2025 Amitié
635 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 04/09/2025 Bourse d'étude
822 réponses
Dernière page
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025 Tondeuse à gazon
11 réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/2025
3 réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 02/09/2025 Enseignement
56 réponses
Dernière page
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/2025
51 réponses
Dernière page
Manuel technique johnson
Le 02/09/2025
2 réponses
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 02/09/2025 Avis de recherche
85 réponses
Dernière page
LvRosieres TLF 513E
Le 02/09/2025 Electroménager
3 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Comment récupérer un certificat de cession?
J'ai accompagné une amie le 23/04/2012 pour acheter un Renault Master...
Problème de cession véhicule
Bonjour, Je viens de vendre mon véhicule avec la carte grise à mon no...
Revente après rachat de leasing
Bonjour je viens d'acheter un utilitaire. Ce véhicule avait fait l'ob...
Certificat de session vehicules perdu
Bonjour, j'ai recu une amende de mon ancien vehicule que j'ai vendu il...
Certificat de cession perdu
Bonjour j'ai vendu une voiture en 2009, je ne retrouve plus le certif...
Certificat d'immatriculation
Puis-je avoir les coordonnés de la personne dont le véhicule et immatr...
Problème d'amende
En 2009, je reçois une amende pour un véhicule qui n'est plus en ma po...
Cession d'un véhicule et divorce
Dans le cadre de la procédure de divorce, j'ai racheté la moitié de la...
CESSION DE VEHICULE ENTRE HERITIERS
Notre fille doit immatriculer à son nom le véhicule de son frère décéd...
Assurance et certificat de cession
Mon véhicule a brulé au mois de mai; mon assurance en a pris la charge...

Posez votre question maintenant !