Bonjour,
Je suis actuellement président d'une association sportive (paintball), mais l'association était "morte". C'est a dire qu'aucune partie n'a été organisée au nom de l'association.
Voila que les membres veulent relancer l'association et du coup y mettre un nouveau président.
Mais pendant cette année, les membres ont fait des parties "sauvages". J'entends par la, jouer dans des lieux non approprié a la pratique de ce sport, et qui plus est l'association a un nom qui ressemble a celui d'une entreprise..
Afin de me protéger quelle est la procédure a suivre contre tout attaque au tribunal ? Dois je faire une lettre que je garderai qui stipule qu'aucune partie n'a eu lieu, que l'association n'était pas active, et que personne n'a cotisé et la faire signer par les membres du bureau ainsi que par le nouveau président ? Ce genre de lettre aura-t-elle son poids ?
Ou si je dois m'y prendre autrement,
Merci d'avance pour votre aide.
Conre quelles attaques, qui plus est devant un tribunal, voudriez-vous vous protéger ?
si depuis des années les membres font leurs parties sauvages et que personne ne se soit plaint, il y a fort à parier que rien de la sorte n'apparaîtra
si l'assoc n'y était pas impliquée, ces membres l'ont fait de leur propre chef et en sont seuls responsables
le cas échéant, vous n'auriez aucun mal à le prouver : pas de membres puisque pas de cotisations pas de dépenses, pas de conventions signées avec les propriétaires des lieux où se sont déroulées les parties, etc.
je vous conseille toutefois de vous rapprocher des membres qui veulent relancer votre assoc et de leur faire part officiellement de votre démission
et pourquoi ne pas profiter de ce nouvel élan pour participer à la renaissance de votre assoc ?