Bonjour ,
le 17 octobre 2003 j ' ai été victime d ' un accident du travail
un peut plus tard j ' ai donc demander le rachat de ma rente d ' accident du travail
j ' ai pu obtenir que le quart de cet rente , par la suite n ' étant pas d ' accord , j ' ai saisi le tribunal des affaires de la sécurité social
après jugement le tribunal ma fait savoir , que la sécurité social était dans son droit .
j ' ai quand mème un document de prise en charge jusque décembre 2060
je ne trouve pas cela normal qu'après avoir subit un préjudice moral et physique important je ne puisse pas bénéficié du rachat complet de cette rente maintenant ayant 49 ans c'est à cette instant que cette somme me serait utile pour me reconvertir
merci de me repondre au mieux de vos lois
Bonjour,
Malheureusement, la CPAM est dans son droit. On ne peut racheter qu'un quart de sa rente AT et même si un autre accident survient on ne pourra pas racheter une nouvelle fois sa rente majorée.
C'est la dure loi administrative du code de la cpam..
Cordialement, Jean-Jacques H
Je vous remercie de votre réponse , mais j ' aimerai quand mème savoir si nous les victimes pourraient faire un précédent auprès de la cour de cassation .
IL PARAIT,,?? Qu'à la retraite si on l'atteind!? cette rente est diminuée.?
En avez vous eu des réponses?
Merci pour vos conseils et vos informations
La pension invalidité qui est changée en pension vieillesse est minorée à la liquidation de la retraite, mais la rente allouée au titre des accidents du travail ne diminuera plus au passage à la retraite. Concrétement, si vous percevez 500€ la veille de la mise en retraite, rien ne changera jusqu'à la fin de votre vie. Elle viendra s'ajouter à votre retraite et produira une regularisation annuelle qui majorera celle-ci.
Cordialement. HJJ
Bonjour,
j'ai ete victime en 2003 d'un accident du travail après une innaptitude envers la médecine du travail , j'ai donc ete licencié
a la suite de cela j'ai des soins pour ma main jusqu'an 2060 je serai hélas déjà dans le trous
j'ai demandé a racheté le quart de ma rente ceci a ete accepté par la sécu..........
ensuite mes problèmes ce sont agravé pour trouvé du travail
financièrement s'est pas le top, j'ai resaisi la sécu pour demandé a racheté le reste de ma rente il me l'ont refusé
j'ai dont saisie le tribunal des affaires de la sécurité sociale
et après délibéré il m'ont fait savoir que le refus de la sécu etye fondé
aujourd'hui je pense qu'il faudrait contacté plusieurs personnes victime de ces abus et de monter un dossier pour allé en cassation
j'espère que vous me répondrais
dans l'attente de votre réponse je vous envoie mes salutations distingués
Bjr je suis dans la meme situation que vous j ai recheter une fois et j aurais voulu racheter pour monter une petite boite maintenant je sais que ces pas possible cordialement
Bonjour,
peut-on a ce jour saisir la cour de cassassion, en vue d'expliqué que l'état va faire de nouvelles réforme pour la caisse primaire d'assurance maladie en vue de récupéré de l'argent.
mais les personnes ayant eu un accident du travail avec souvent dans les cas perte de travail suivie d'un préjusdice moral et physique très important, on les mets de coté.
je pense que toutes les personnes ayants ce problème devrais ce manifesté.
merci
Bonjour j'ai moi même été victime d un at en 2003 j'ai deux doits en vrac a la main droite pas évident quand on vieillie on a moin de foc e car le poignet a été aussi toucher j'ai galère des année avant de trouver un métier qui me convienne bien entendue je me suis reconvertie toutes seule car mon incapacité était moindre compare a ce que j'ai eu 10 pour cent j'ai donc fait comme beaucoup d entre vous j'ai racheté un quart de ma rente il me verse aujourd'hui 205 euros pas cher payer pour un poignet faible et deux doigts tout raide et tordu et je suis d'accord avec vous on devrait se pourvoir en cassation pour réclame notre droit on la payer de notre corps et certain de leur vie se n'est pas normal que ce qui ns est du nous soient refuses battons pour que cela change moi je suis partante!!!!
Bonjour a toute et a tous g moi meme ete victime d'un at en 2008 aujourd'hui g 29 an
et un oeil en moin tou sa pour 20 pourcent pere de famille g racheter egalement 1/4 de ma rente et comme tou le monde victime d'un at des difficulter au quotidien bon courage a vous