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Rapport de stage sur le foncier

Question anonyme le 09/10/2012 à 23h38
Dernière réponse le 06/11/2012 à 14h31
[ ! ]
Thème: acteurs du foncier en milieu rural et leur rôle dans la délivrance des Attestation de Possession Foncière rurale. Nous vous sollicitons de nous proposer si possible un plan de travail. Merci.
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1 réponse pour « 
Rapport de stage sur le foncier
 »
Réponse anonyme
Le 06/11/2012 é 14h31
[ ! ]
PLAN DEDICACE REMERCIEMENT SIGLES ET ABREVIATIONS PREAMBULE INTRODUCTION PRESENTATION DU PROJET SECURISATION FONCIERE EN MILIEU RURAL STATUT DE LA TERRE BURKINABE SOURCE DU DROIT COUTUMIER OBJECTIF ET MISSION DU MCA-BF PRESENTATION DE LA COMMUNE DE MOGTEDO PARTIE I LES AUTORITES ADMINISTRATIVES Le maire Le cadastre Le SFR La CFV La commission de conciliation Les services techniques PARTIE II LES HABITANTS DE LA VILLE : les particiliers Les chefs quartiers et traditionnels ou coutumiers Les ménages PARTIE III DIFFICULTES ET SUGGESTIONS CONCLUSION
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