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Renouvellement CA

Question anonyme le 08/10/2012 à 00h27
Dernière réponse le 08/10/2012 à 12h33

[ ! ]

Nos statuts stipulent que "Le Conseil d’Administration est composé de 9 à 12 membres actifs. Les membres actifs sont élus pour 3 ans par l’Assemblée Générale Ordinaire, renouvelables par tiers tous les ans." Sachant qu'il reste seulement 8 membres du CA suite à des démissions, les membres pour lesquelles c'est la 3ème année sont-elles quand même obligées de démissionner lors de l'AG ?

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1 réponse pour «

Renouvellement CA

Réponse de rouky57
Le 08/10/2012 é 12h33

[ ! ]

Ils n'ont pas besoin de démissionner car leurs mandats arrivent au terme des 3 ans. Ils n'auriont plus de mandat de l'AG donc ils doivent se representer pour être à nouveau élu et membres du CA pour 3 nouvelles années. Vous compléterez avec le nombre de membres nécessaires pour l'obtention des 9 à 12 membres dans le CA.

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