670 874
questions
1 498 311
réponses
1 461 453
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Resilliation du bail
Tweeter
Question anonyme le 12/09/2010 à 01h47
[ ! ]
Il es t il vrai quon peut canceller un bail dans les delais de 30 jours suivi de la signature
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
resilliation du bail
»
1
réponse
Resilliation de bail
J ai signer le 7octobre 2009 un bail de location pour un appartement, mais j ai change d avis.et t i
1
réponse
Préavis Bail de dérogation, Bail précaire?
Bonjour, y a t'il un délais pour résilier un bail commercial dérogatoire pour un local commercial
2
réponses
Abus de confiance à la signature du bail
La consomation d' energie ne m'a pas été communiquée à ma demande lors de ma 1ere visite et je l'ai
3
réponses
Rétractation après signature d un bail
J ai signé un bail mais sans rien avoir encore versé et je ne veux plus de cet appartement. est ce
3
réponses
Possibilité resiliation contrat de bail
Existe-t-il une période de rétractation après la signature d'un bail,pour le locataire qui aura c
1
réponse
Resilliation avant fin de bail
Bonjour, j'ai signer un contrat de bail il y a 3 mois pour la location d'un garage. ce contrat a une
1
réponse
Le bailleur peut il se rétracter 3 jours apres signature du bail
J'ai signé un bail de location avec un locataire très exigent il y a 3 jours il me demande de modifi
1
réponse
Fin bail precaire dans 10 jours
Bonjour j'ai signe mon bail precaire ou j'excerce le metier de marchand d'occasion . mon bail signe
1
réponse
Resiliation d'un bail qui a été signé le 07/07/11
URGENT a -t-on un délais de réflexion de 7 jours comme pour un achat après avoir signer un bail? ,ap
1
réponse
Un garant trouve apres signature bail
Apres la signature du bail en date du 29 juin 2009. un garant a ete trouve. peut on faire jouer cett
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
785
réponses
Dernière page
Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Il y a 7 heures
Internet
20
réponses
Texte pour ma cousine
Le 08/11/2025
Amitié
512
réponses
Dernière page
Pc trop lent
Le 08/11/2025
Micro-informatique
7
réponses
Offre de prêt d'argent pour particuliers de la banque france - Ave
Le 07/11/2025
Cafetière
1
réponse
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 05/11/2025
Chaudière gaz
63
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 05/11/2025
Anniversaire
394
réponses
Dernière page
Signature d'un tableau: Ardizio, possible?
Le 04/11/2025
Oeuvres d'art
28
réponses
Dernière page
Equivalence de diplôme d'infermier anesthésie tunisie-france
Le 02/11/2025
Sujets
31
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 02/11/2025
Psychologie, Psychiatrie
1396
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Bail commerciale
Bonjour j aurai aimer savoir si un bailleur(bail commerciale) a le dro...
Delais de retractation
Bonjour je souhaiterais savoir quel est mon delais de retractation apr...
Signature d'un bail à usage professionnel
Le propriétaire d'un local à usage professionnel souhaite que la date...
Renouvellement de bail professionnel
Je suis en fin de bail professionnel, puis-je demander un nouveau bail...
Quand un bail de courte durée devient un bail commercial
Bonjour, j'ai signé au début de mon activité un bail de courte durée...
RETIRER UN NOM DU BAIL POUR EN METTRE UN AUTRE
BRJ VOILA MON PROBLEME AVEC MON COPAIN ON VOUDRAIS PRENDRE UN...
Bail professionnel ou bail commercial?
Bonjour, J'ai une agence de publicité (SARL) inscrite au registre d...
Peut on annule un bail commercial?
Je viens de signé un bail commercial pour un local industriel depuis 5...
Résiliation de bail dans le 06
Je vais résilier mon bail, initialement prévu sur une durée de 12 moi...
RECONDUITE DE BAIL PRECAIR A UN BAIL 3/6/9
Bonjour, j'ai pris un local en bail de deux ans ou j'exerce une activ...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par