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Rsa supprimé suite à un cdd, peut on me laisser sans ressources?

Question de Khalimayanolan le 02/07/2014 à 09h40
Dernière réponse le 09/07/2014 à 18h23
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Tout d'abord bonjour à tous et a toutes, je vous présente ma situation; je vie seule avec mes deux enfants 2ans et 6mois, pendant la grossesse de mon deuxième j'ai passé une formation d'AS que j'ai réussi, le 14 janvier mon dernier née et je me trouve dans une situation difficile pas de crèche pas de boulot je trouve un taff premier cdd en remplacement du 27/02 au 09/03 puis deuxième cdd du 10/03 au 22/04 on me propose un cdi que je me doit de refuser je n'est toujours pas de crèche et une nounou me reviendrais trop chère. Fin avril il est l'heure de ma déclaration trimestriel, je déclare mes deux salaires (deux contrat deux soldes de tout comptes) on me supprime mon rsa le temps d'envoyer mes papiers se que je fait ils reçoivent mes papier le 25mai, la commence l'attente je téléphone il y a 15jours on me dit il manque des pièces (si je n'appelle pas je ne le sait pas..) je les envois. Hier je rappelle juin juillet août je n'est plus le droit au rsa. Je leurs explique que je n'est pas droit au chômage et que je ne peux pas vivre avec 128€ et 189€ d'allocation pour mes enfants et que je n'est ni père ni mère pour m'aider on me répond il faut attendre que le dossier soit traité j'aurai un rappel. Est-il normal que l'on me laisse dans une situation comme celle la? Que puis-je faire pour que sa bouge?? Je suis de Marseille et il n'y à plus d'accueil caf il faut prendre rdv. (Désolé pour le roman lol)
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11 réponses pour « 
Rsa supprimé suite à un cdd, peut on me laisser sans ressources?
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Réponse de canounet
Le 02/07/2014 é 09h52
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Personne ici ne fer de don à une inconnue et je relève quand même que vous avez refusé un cdi ! le fait qu'une nounou soit trop chère est un prétexte et vous n'en seriez pas là aujourd'hui
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Réponse de Khalimayanolan
Le 02/07/2014 é 09h56
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Pas très sympas comme réponse j'ai fait ma formation jusqu'à 9mois de grossesse j'ai tout fait pour m'en sortir ou je les mettais mes enfants? Première et dernière question ici. Bonne journée
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Réponse de Tachin
Le 02/07/2014 é 09h58
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Avec une assistante maternelle agrée, et vu vos revenus, elle aurait été prise en charge à presque 100% par la CAF.
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Réponse de Andy 91
Le 02/07/2014 é 21h21
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Bonsoir, J'ai lu avec attention votre question. Vous avez fait votre actualisation trimestrielle au mois de mai et non fin avril comme vous l'indiquez et avez déclaré vos revenus pour les mois de février, mars et avril, vos soldes de tout compte pour les périodes du 27 février au 9 mars et du 10 mars au 22 avril. A noter que si vous aviez fait votre actualisation fin avril, vous n'auriez pas eu à déclarer vos revenus d'avril. La CAF a alors fait la somme de vos revenus, l'a divisé par trois pour obtenir la moyenne mensuelle. Le calcul de votre RSA pour les 3 mois suivants est : RSA = 914,83 - moyenne mensuelle revenus + ( moyenne mensuelle x 62 % ) - 128 ( allocations familiales ) - 184 ( paje ) - éventuelles pensions alimentaires A noter que le montant de 914,83 Euros correspond au RSA socle pour une personne avec 2 enfants dont l'un ayant moins de trois ans et que vous bénéficiez par ailleurs de l'APL. Vous pouvez donc vérifier si vous avez droit ou non au RSA. J'ai par ailleurs noté que vous avez fait une formation or une formation non rémunérée ne donne pas droit au RSA . Faites donc vos calculs et revenez vers moi. Bien cordialement. Andy
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Réponse de Khalimayanolan
Le 02/07/2014 é 23h11
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Bonsoir merci de votre réponse je tombe sur 349 environ donc j'ai le droit de percevoir quelque chose sa me rassure je vais les recontacter rapidement peu être manqué t'il un papier ou peu être est-ce juste un retard! Vous me dites qu'une formation non rémunéré ne donne pas le droit au rsa et pourtant j'y est eue droit pendant mes 10mois de formation et c'est l'assistante sociale de la caf qui en avait fait la demande et sur mon compte caf il était notée en formation. J'espère que cela n'a rien a voir. Quant à l'assistante maternelle agrée j'en avait une et le montant maximum donné par la caf par enfants est de 400€ et je payer pour presque 40h par semaine 850€ par mois frais d'entretien compris pour chacun de mes enfants.
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Réponse de Andy 91
Le 03/07/2014 é 05h42
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Bonjour, Vous avez donc droit au RSA. La CAF peut effectivement se poser la question du droit au chômage et vous demander de justifier que vous n'y avez pas droit. Pour ce qui concerne la formation que j'assimile peut-être à tort à études, voici un copier coller du site de la CAF : Vous ne pourrez pas bénéficier du Rsa (sauf si vous êtes parent isolé) si vous êtes : en congé parental ou sabbatique, en congé sans solde ou en disponibilité ; étudiant et que vous ne percevez pas un revenu d'activité au moins égal à 500 euros par mois (au titre des revenus déclarés chaque trimestre). Fin du copier coller Il faut donc leur téléphoner pour connaître les raisons de ce blocage. Le prochain versement du RSA étant le 4 juillet, pourriez-vous vérifier ce qui est écrit sur votre compte sur le site de la CAF. Maintenant pour ce qui concerne la garde de vos enfants, voici un lien du site du service public : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F345.xhtml Merci de me tenir informé de vos démarches auprès de la CAF pour retrouver votre RSA. Bonne journée. Andy
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Réponse de Khalimayanolan
Le 05/07/2014 é 01h16
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Bonsoir effectivement pour ma formation je suis parent isolé c'est sûrement pour sa. Quant à pourquoi je ne perçois rien en ce moment ont m'a dit aujourd'hui qu'il y avait de gros retard mais que mon dossier était reçu complet et en attente. La personne au téléphone ma parlé de neutralisation de ressources mais si je reçois un rappel de deux mois je n'en aurais pas besoin vu que j'ai travaillé. Suis-je obligé de la demandé? Parceque sa voudrais dire qu'il manque des papiers à mon dossier. Sachant que l'on risqué de me coupé mes allocations j'avais gardé une parti de mon salaire qui ma servi a vivre au mois de juin. Mais ce moi ci je n'aurai rien il y a t'il un delai légal maximun? Si oui je peut faire valoir mes droit? Merci d'avance pour votre réponse
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Réponse de Andy 91
Le 05/07/2014 é 17h33
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Bonjour, Merci pour ces nouvelles. Comme vous aviez eu le RSA avant votre actualisation trimestrielle, vous devriez maintenant avoir un RSA moins élevé pendant 3 mois. Il n'y a normalement pas de dossier à envoyer à la CAF. A la suite de votre actualisation trimestrielle, la CAF peut comparer votre déclaration à vos déclarations mensuelles sur le site de Pôle Emploi. A Pôle Emploi vous devez déclarer chaque mois, le nombre d'heures travaillées. A la CAF, vous devez déclarer les salaires reçus pour les mois où vous les avez reçus. Ainsi, si votre employeur vous paye le mois suivant, il y a incohérence entre les deux déclarations, la CAF vous demande alors de vous justifier. Alors peut-être êtes vous dans ce cas ? Je ne pense que la suspension de votre RSA soit due à la formation car dans ce cas, elle vous aurait demandé de rembourser le RSA. Quant à la neutralisation de vos ressources, cela voudrait dire que la CAF ne tiendrait pas compte de vos salaires pour recalculer votre RSA, cela n'est pas logique. Vous dites ci-dessus : Sachant que l'on risque de me couper mes allocations j'avais gardé une partie de mon salaire qui m' a servi à vivre au mois de juin Vous aviez donc une appréhension, pourquoi ? Maintenant, que faut-il faire : - demander à la CAF, la raison de la suspension de votre RSA ? - téléphonez au Conseil Général pour leur demander la même chose. - aller au CCAS de votre mairie pour demander des bons d'achat pour acheter de la nourriture. - aller au Secours Populaire pour demander une aide alimentaire d'urgence, vous repartirez avec un panier de nourriture. Et bien-sûr, vérifiez que vous avez bien rempli l'actualisation trimestrielle auprès de la CAF. Tenez-moi au courant et s'il le faut, je vous ferai une lettre de recours mais pour cela, il faut connaître les raisons de la suspension du RSA. Bon courage et bon week-end. Andy
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Réponse de Khalimayanolan
Le 05/07/2014 é 18h29
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Merci encore une fois de vos réponse j'avais gardé de mon salaire car avec deux jeunes enfants il vaut mieux être prévenant et quant on vous verse votre rsa au complet plus votre salaire c'est a porté de toute personne qui n'a pas de dette et j'ai bien fait! Quant à ma déclaration trimestriel je n'est rien homi j'ai fait des photocopies de mes bulletins de salaires ainsi que de mon attestation employeur et j'ai même joind une attestation de fin de contrat ainsi que attestation sur l'honneur comme quoi je n'était plus en emploi. J'attend lundi pour voir si j'ai une réponse a mon mail envoyé sur la caf.fr et je vous tiens au courant! Bon week-end a vous aussi Andy :)
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Réponse de Khalimayanolan
Le 09/07/2014 é 11h38
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Bonjour Andy je revient vers vous pour vous donner la conclusion de tout se tataouine! J'ai rappelé la caf hier voyant que mon dossier n'était toujours pas traité la dame que j'ai eue au téléphone ma dit je les relance sa seras fait dans la journée j'étais un peu perplexe mais pourtant le dossier et noté traité vers 14h hier. Alors deux petit points, premièrement il n'y avait aucune raison pour que j'attende aussi longtemps c'est une erreur de leurs par deuxièmement le montant que j'avais calculé avec vous n'est pas le même que celui qu'il m'accorde c'est plus élevé d'une centaine d'euro. En suite connaissait vous le delai moyen des virements une fois le dossier traité? Et encore une fois merci de vos réponse 👍
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Réponse de Andy 91
Le 09/07/2014 é 18h23
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Bonsoir, Merci pour cette bonne nouvelle. Vous avez eu raison de relancer la CAF pour ce retard anormal de leur part et c'est la première fois que je constate un délai aussi long pour le traitement d'un dossier ! En général la CAF paye les rappels en cours de mois, la date du virement sera indiquée sur votre compte à la CAF, je ne connais pas le délai moyen et là encore, il faudra les relancer jusqu'au paiement. Quant au montant, il est supérieur d'une centaine d'Euros par rapport au calcul que vous avez fait avec la formule ci-dessus. La base de calcul de 914 Euros était pour une personne seule avec 2 enfants de moins de trois ans alors que vous êtes parent isolé.Je n'ai pas trouvé le montant pour une personne isolée avec 2 enfants de moins de trois ans, l'écart provient peut-être de là. Sinon, si vous avez fait votre actualisation trimestrielle fin avril, vous ne pouviez pas déclarer vos revenus d'avril donc moins de revenus et plus de RSA. Et, si vous avez fait votre déclaration en mai et que le solde de tout compte a été versé en mai, vous ne pouviez pas le déclarer sur avril entrainant ainsi une augmentation du RSA. Si vous souhaitez que je vérifie le montant de votre RSA, j'aurai besoin de connaître : - le montant du RSA - les revenus déclarés lors de votre actualisation trimestrielle Bien cordialement. Andy
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