670 020
questions
1 486 196
réponses
1 459 582
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Sequestre
Tweeter
Question anonyme le 25/07/2008 à 09h04
[ ! ]
Délais encaissement cheque sequestre realisé aupres d'une agence , avant ou apres delais de retractration
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
sequestre
»
2
réponses
Calcul de la rémunération d'un sequestre
Bonjour, J'ai une somme de 100K€ qui a été placée sous séquestre auprès d'un notaire puis libérée.
1
réponse
Cheque mis sous sequestre
Nous avons fait un cheque de 12000 euros a une AI mis en depot de sequestre Nous avons eu 2 refus d
8
réponses
Cheque de vente d'un fond mis sous sequestre
Aprés la vente d'un fond commercial, le cheque va sous sequestre dit on. pendant combien de temps?
1
réponse
Mise sous séquestre
Mise sous séquestre de la vente d'un bien commercial : La mise sous séquestre engendre-elle des fra
2
réponses
Mise sous sequestre produit vente maison
Suite à notre séparation nous avons vendu notre maison (achetée en indivision ) et au dernier moment
5
réponses
Le vendeur peut-il encaisser le chéque séquestre ?
Bonjour, Je viens de vendre mon appartement (dans une copropriété) de particulier à particulier, en
2
réponses
Ouverture de compte séquestre
Bonjour, Nous souhaiterions ouvrir un compte séquestre a la demande d'une association. Le compte
1
réponse
Réponse valable juridiquement pour un prêt immo
J'ai signé un compromis de vente et j'ai versé pour le sequestre +de 10% de l'achat . J'avais au p
1
réponse
Sequestre chez notaire pour travaux non réalises
Bonjour, nous vendons notre maison. Il me semble avoir signalé verbalement a l'acheteuse une fois,
1
réponse
Où mettre sous sequestre les 5% restant du prix de
Où mettre sous sequestre les 5% restant du cout de notre maison le temps des reparations des malfaçc
Les dernières réponses publiées
Intégration des 18 mois de service militaire EVSOM
Il y a 4 heures
Retraite
31
réponses
Dernière page
URGENT/ Demande de justif pour le prélèvement Arpi de 2 €
Il y a 6 heures
Cotisations
22
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 1 jours
Zoologie
58
réponses
Dernière page
Le diplome du C N A T DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Le 30/04/2024
Demarches administratives
45
réponses
Dernière page
Parfip Locam décryptage
Le 29/04/2024
Contrat et abonnement
240
réponses
Dernière page
Un questionnaire sur le thé.
Le 28/04/2024
Agriculture
1
réponse
QUELLE ES LA QUESTION
Le 28/04/2024
2
réponses
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 27/04/2024
Transcription de mariage
4247
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 27/04/2024
Bourse d'étude
122
réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 26/04/2024
Sécurité Sociale
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
CHEQUE SOUS SEQUESTRE
Ayant vendu un bien immobilier que j'avais en indivision pour moitié,...
Compte séquestre
Je souhaite acheter un appartement, l'agent immobilier vient de m'anno...
Somme sur compte séquestre
Lors d'un compromis de vente, lagence prend un chèque et le dépose sur...
Rémunération compte séquestre
Peut-on ouvrir un compte séquestre auprès d'une banque et ce compte es...
CHEQUE SEQUESTRE
APRES ACCORD SUR PRIX DE VENTE FIXE ET AFFICHE PAR AGENCE J AI FAIT U...
Comment ouvrir un compte sequestre.
Ou et auprés de qui,ouvre t'on un compte sequestre?...
Recuperation de sequestre
Bonjour ; je me suis retracter avant la signature du compromis ayant...
Comment récupérer un séquestre
Aprés dépot en espéces à l'agence, et suite à la défection de l'achet...
Compte sequestre fait au pret d'un expert
Bonjour je suis en train de construire ma maison je suis mon chantier...
Recuperation de sequestre chez le notaire avant signature
Bonjour je me suis retracter avant la sgnature de compromis po...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par