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Sommes isolés et cotisations prévoyance

Question anonyme le 25/09/2009 à 11h06
Dernière réponse le 08/08/2011 à 18h36
[ ! ]
Les sommes isolés doivent-elles être soumises aux cotisations dues aux titres des régimes de prévoyance ?
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1 réponse pour « 
sommes isolés et cotisations prévoyance
 »
Réponse de dicopaie
Le 08/08/2011 é 18h36
[ ! ]
Bonjour, Pas de cotisations prévoyance sur les sommes qualifiées de sommes isolées. Cdt.
Référence(s) :
www.dicopaie.com
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