Bonjour,
Je suis issue de la première union de mon père. Fille unique majeure, célibataire un enfant.
Mes parents ont divorcé et mon père a acquis avant de se remarier avec ma belle mère deux terrains et une maison. Mon père s'est marié ave ma belle mère, ils n'ont pas d'enfant. Ma belle mère a fait en ma faveur une adoption simple pour que je sois son héritière.
Mon père est décédé en décembre 2011. Deux héritiers : ma belle mère et moi.
Il était convenu avant le décès de mon père que si un des deux mourraient le survivant resterait dans la maison toute sa vie s'il le désirait. Donc ma belle mère reste dans la maison et moi je paie les frais dus aux impots. Jusque là pas de souci.
Mon père m'avait dit qu'il ouvrait un compte pour mon fils, rien chez le notaire ni dans les banques ma belle mère fait celle qui ne sait rien alors qu'elle était là le jour où se compte a été ouvert (environ 1 mois après la naissance d emon fils avec mise de 100 francs par mois par mon père et puis 20 euros par mois avec la venue de l'euro). mon fils a aujourd'hui 23 ans. Mon père aura changé d'avis sans me le dire. Ok pas grave mais déçue pour mon fils.
Là où je m'étonne c'est que le notaire me fait savoir que j'ai droit à environ 50000 euros (frais aux impots déduits) mais il me dit que suivant les closes que mon père a faite, c'est ma belle mère qui garde cet argent. Je demande au notaire pourquoi je ne peux pas les toucher ma belle mère elle ayant les assurances vie et l'autre partie de l'argent soit environ 200 000 euros.
Le notaire me répond que c'est en effet mon argent mais que seule ma belle mère peut les utiliser, elle peut aussi me les donner si elle veut mais elle n'en a aucunement envie.
Il semblrait qu'en fait mon père ne m'ait rien laissé alors qu'il savait que j'avais des dettes et qu'il était important pour moi d'avoir un peu d'argent même si ce n'est pas 50000euros il m'aurait fallut environ 20000.
ma belle mère refuse de me donner le moindre centimes et du coup je risque de perdre ma maison (la mienne) celle qui j'ai pas celle où vie ma belle mère.
Le notaire me dit que je ne peux pas vendre car ma belle mère veut rester dans sa maison ce que je comprends vu qu'elle a 76 ans et qu'il est hors de question que je la mette dans l'embarras et de toute façon je ne veux pas vendre la maison de mon père.
Mais pourquoi ne puis je pas avoir les 50000 euros ou juste 20000 pour que je sois tranquille niveau dette, puisque d'après le notaire ils sont à moi. Mais c'est ma belle mère qui peut les dépenser.
Le notaire parlait très vite, il poussait des soupirs si je lui demandais de répéter donc je n'ai pas osée aller plus loin j'ai tout signé sans même relire vu que je n'ai rien compris.
je vous remercie si vous pouviez m'éclairer un peu ça m'arrangerait car mon père sachant que j'avais besoin d'un peu d'argent pour éviter les ennuis je suis étonnée de ne pas pouvoir toucher au moins la somme dont j'ai besoin. Même s'il faut le faire avec justificatif je peux les montrer, en fait mon seul désir est de n'avoir plus d'ennui avec les huissiers.
d'autre part j'aimerai savoir si ma belle mère peut d'elle mème vendre la maison car parfois elle me dit qu'elle préfèrerait à son age être dans un appartement mais moi je ne veux surtout pas qu'elle vendre car c'est la maison de mon père et elle est vraiment pittoresque je tiens à la garder et j'irai l'habiter quand ma belle mère de sera plus là.
de plus je ne comprends pas l'attitude de ma belle mère qui a touché elle environ 200 000 euros avec les assuraces vie et qui ne veut en aucun cas me donner 20 000 euros.
Peut elle refuser de m'aider et pourquoi je ne peux pas toucher la somme inscrite sur l'acte du notaire.
merci beaucoup
Bonjour (l'anonyme).
Des faits que vous relatez, il s'avère probable que votre père avait consenti au profit de sa seconde épouse, une donation entre époux au dernier vivant, portant notamment sur l'usufruit des biens composant aujourd'hui sa succession (et notamment les deux terrains et la maison).
Pour vous permettre d'y voir un-peu plus clair, je vous propose ce lien d'un sujet que j'avais traité :
http://www.legavox.fr/forum/civil-familial/successions-notaires/succession-donation-dernier-vivant-droit_13517_1.htm
Vous vous heurtez sans doute, au problème du "quasi usufruit", qui est évoqué dans le sujet proposé.
Si après en avoir pris connaissance, vos questions se sont décantées et précisées, revenez nous les poser sur ce même présent "post".
Bien à vous.
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Nous tenons à ce que, après avoir bénéficié d'une consultation, les demandeurs tiennent leur consultant informé des suites qui auront été données à leur dossier.
Nous vous remercions également, de préciser la région ou le lieu de votre résidence.
Bonjour merci de votre réponse rapide, je n'ai pas avec moi les documents du notaire mais dès que je les ai je vous ferai part de ce qu'il y a dedans.
Je suis allée voir le lien que vous m'avez envoyé et je vais dès que possible regarder s'il sagit d'un quasi-usufruit, je vous envoie un message dès que j'ai consulté les documents du notaire.
Ceci dit au niveau huissiers je crois bien que je vais me débrouiller autrement, ça m'ennuie un peu de déranger ma belle-mère avec tout ça d'autant plus qu'à 76 ans elle a très peur de ne plus avoir assez d'argent pour finir sa vie.
Mais c'est tout de même assez surprenant d'apprendre qu'on a de l'argent mais qu'on ne peut tout compte fait pas l'avoir :)
Je vous tiens au courant et merci encore de votre réponse.
Cordialement
Esther
Oui la belle mère a le droit de restai dan la maison si elle le ve ou alor on pe la fair passer pour une folle et la fair interner dan une maison de retraite m la maison apartien o héritier directe en se qui concerne l'argent si le notaire di que s a toi alor pren les normalmen la bell mère peut toucher que l'assurance vie rein dotre alor les 500000 € sont bell et bien a toi s ta bell mere ki na ocin droi desu m bon pour etre sur de tou comprendre voi avec un avoca et si tu pe et si tu trouve une reson poursui la en justis car elle ve pa te denner l'argent qui te revien de droit !!!
Merci à tous pour vos réponses. de ce fait j'ai eu toutes les explications que je souhaitais, en effet il y a le quasiusufruit donc tout est à ma belle mere je récupèrerai la somme qui m'est due lorsque celle ci sera décédée (ce que je ne souhaite pas bien évidemment) et encore si elle n'a pas tout dépensé :)
merci, bonne journée
cordialement