670 284
questions
1 490 288
réponses
1 460 243
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Plus value immobilière
Taxes sur vente apart non residents
Tweeter
Question anonyme le 04/08/2013 à 08h58
Dernière réponse le 28/10/2013 à 20h58
[ ! ]
Je suis resident canadien jai acheté en 2012 apartement en France - dans combien de temps puis-je le revendre ? plus value etc - frais incombants SVP ?? quelle est la difference pour résident Français MERCI
Répondre
1 réponse
pour «
taxes sur vente apart non residents
»
Réponse de
CQFD28
Le 28/10/2013 é 20h58
[ ! ]
A ma connaissance, les résidences secondaires des non résidents sont exonérées de la plus value lors de la vente
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
taxes sur vente apart non residents
»
1
réponse
Revente résidence secondaire par un non résident français
Un étranger (non résident français) est-il dispensé du paiement de taxes sur les plus-values réalisé
1
réponse
Un peu complique resident maroc plaque etrangere
Bonjour J ai fait une demande de resident Marocain en Septembre puis un mois plus tard je suis re
1
réponse
Droits de succession pour un non résident
Mme MN, de nationalité marocaine, est décédée en 1997. Au moment de son décès, elle était fiscalemen
1
réponse
Divorce de mariage quebecois entre non residents
Je suis de nationalité française, mariée en 2001 au Québec avec un citoyen canadien québecois. No
1
réponse
Renseignement sur taxes à payer pour vente maison secondaire
J'ai acheté une maison secondaire en 1989, désirant la revendre, je voudrais connaitre les taxes s'y
1
réponse
Pension alimentaire payée en france par un non résident
Je suis français domicilié en Belgique,je suis considéré comme non résident,je paie une pension alim
6
réponses
Acheter en tant qu'étranger non résident en France
Je voudrais savoir si, en tant qu'étranger non résident en France, je peux acheter un bien immobilie
3
réponses
Transcription acte de naisssance personne majeur
Je suis ne et resident en algerie et que mes parents résidents en france viennent de réintégré a l
1
réponse
Droit de douane en france pour une voiture
Je suis français, résident au maroc, et je veux importer en france ou j'ai ma résidence secondaire,
1
réponse
Carte de resident retraite
Le 17 SEPT. 2012 J ai depose au consulat de France a Oran un dossier de demande de carte de reside
Les dernières réponses publiées
Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute
Amitié
277
réponses
Dernière page
Le passeport n° 05AP28170 A QUI EST IL
Il y a 8 heures
Passeport
4
réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 24/11/2024
Voyance
2573
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 24/11/2024
Anniversaire
115
réponses
Dernière page
Médailles d'argent Franklin
Le 24/11/2024
Numismatique
14
réponses
Recherche pret entre particulier serieux
Le 24/11/2024
Prêts entre particuliers
56
réponses
Dernière page
Comment prendre contact avec INPS italie
Le 24/11/2024
Pension de réversion
43
réponses
Dernière page
La recherche des résultats d'exetat 2005
Le 23/11/2024
2
réponses
Projets libertins hors milieu
Le 23/11/2024
Aide financière
5
réponses
Opportunités financières : martiselouise@hotmail.com...
Le 23/11/2024
CARCEPT
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Saisie sur le compte Français d'un non résident Fr
Bonjour, Quelqu'un peut il m'indiquer si en cas d'assisitance à un...
Français résident italien payant IR en france
Français résident italien, j'acquitte mon impôt sur le revenu,etc au c...
Devenir resident francais
Je suis Canadien et je voudrais devenir resident Francais. Qu'elle so...
ETANT FRANCAIS RESIDENT ESPAGNOL
COMMENT REDEVENIR RESIDENT FRANCAIS en desirant habiter 6 mois minimum...
Donation d'in français
Bonsoir, je suis une marocaine; j'ai travaillé avec un francais au m...
Remboursement de frais medicaux en Inde
Bonjour, j aimerais savoir dans quelles conditions on peut se faire re...
Resident permanent canadien demande visa pour la france
Bonjour je suis résident permanent au canada, et je souhaite joindre m...
Calcul des taxes pour une vente d'appartement, non résident
Bonjour, Mon mari est canadien, et moi française, nous résidons au Ca...
Taxes marocaines sur les dividendes en provenance de la France
Bonjour, Quels sont les taxes auxquelles sont soumis les dividende...
Carte de resident (francais)
Je vie en france avec mon mari e me deux enfants ,moi j'ai une catre...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par