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Trancription a nante

Question de tourria le 12/12/2010 à 00h50
Dernière réponse le 14/03/2013 à 19h29
[ ! ]
Bonjout tout le monde moi je suis francaise marier en algerie le 26otobre2010 JAI DEPOER MON DOSSIER AU CONSULAT A ANNABA QUI LA TRANSMI A NANTE JAI RECU UN COURRIER DE NANTE ME DEMANDANT PHOTOCOPIE DE MON PASSEPORT AVEC DATE DENTRER ET DE SORTIE DALGERIE VISIBLE POUR PROUVER MA PRESENCE POUR MON MARIAGE JE ME SUIS MARIER AVEC CCM COMBIEN DE TEMPS JE VAIS ATTEBDRE JE SUIS TRES MALHEUREUSE LOIN DE MON MARI
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2 réponses pour « 
trancription a nante
 »
Réponse de frite
Le 14/03/2013 é 19h24
[ ! ]
Bonjour mariage avec ccam c est 6 a 9 semaine maxi pour la transcription
Référence(s) :
frite
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Réponse de frite
Le 14/03/2013 é 19h29
[ ! ]
Un courrier vous sera adressé lors de l'examen de votre dossier si des pièces complémentaires sont nécessaires. RAPPEL : Les demandes de transcription d'acte de mariage avec CCAM (certificat de capacité à mariage) sont traitées en priorité (délai moyen de 6 à 9 semaines) ; les dossiers sans CCAM ne font pas l'objet d'un traitement prioritaire (délai moyen de 5 à 8 mois, ou plus, selon qu'il y a ou non auditions et transmission au Parquet de Nantes). A chaque étape de la procédure les usagers reçoivent un courrier les informant du suivi du dossier. Cordialement, Le BTM
Référence(s) :
frite
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