Bonjour,
Je viens d'acheter une maison.
Dans ma cave il y a un passage muré par des briques de 3 cm d'épaisseur obstruant la seconde partie de ma cave.
Lorsque j'ai voulu réouvrir le passage, je suis tombé dans une pièce qui a été restaurée par les voisins.
La dite pièce est sous ma maison aucun document chez le notaire ne mentionne la propriété ou la jouissance de la pièce au voisin.
Le voisin reconnait bien que la pièce est sous ma maison mais me rétorque que c'était comme celà quand ils ont acheté il y a 30 ans.
A qui est cette pièce et comment la récupérer à moindre frais ?
Merci d'avance
C'est plus un problème juridique et non de simple règlement de location
mais si aucun mention de cette cave n'est faite sur bail, il n'y a aucune raison que vous ne la récupériez pas
mais comment les voisins ont-ils pu y avoir accès ?
je vous suggère de vous adresser à l'ADIL de votre département ou d'un département voisin (gratuit - coordonnées sur le net)
organisme officiel spécialisé en matière de location, des juristes sauront vous conseiller efficacement
le vôtre à trouver sur :
http://www.anil.org/fr/votre-adil/
Les voisins et moi-même sommes propriétaires.
Les propriétaires accèdent à la seconde partie de ma cave par un porte faite dans le mur maitre et mon accès à été mué par des briques.
Ma cave correspond avec le rez de chaussée des voisins.
Les voisins savent que la pièce est sous chez moi, ils veulent bien me la céder contre monnaie sonnante ... alors que j'ai déjà acheté cette pièce il n'y a pas 6 mois.
Ok, au temps pour moi, j'ai mal lu la fin de votre question et j'ai cru que la maison voisine était louée par vous
il faut donc vérifier le descriptif de votre maison sur l'acte de vente
et surtout vous adresser à votre notaire qui a devoir d'intervenir sur les actes qu'il a rédigés
Bonjour,
Avez-vous avancé dans vos recherches ?
Je suis dans le même cas que vous de puis 2 ans. Quelques mois après l’acquisition de notre maison nous avons découvert qu'il avait une pièce sous notre plancher bas (dans les soubassements) occupée par le voisin. Seulement nous sommes propriétaire du sol, il n'y pas de division parcellaire. Le voisin refuse de nous montrer son titre. Sur les conseil de notre notaire nous avons effectué des recherches (conservation des hypothèques, archives départementales, archives historiques) et toujours rien. Le voisin n'a rien à faire dans les soubassements de notre maison. Aujourd'hui sa maison est en vente et bien sur il l'a vend avec les soubassements de ma maison. J'ai prévenu les agences immobilières pour qu'ils fassent très attention à ce qu'ils font. Mon voisin commence à avoir très peur et me ressort encore ses arguments de marchand de tapis. Demain, j'ai rdv avec son notaire vu qu'il a refusé de voir le mien avec moi. J'espère que demain nous en finirons avec cette histoire.
Si vous êtes ds le même cas que nous, que sur votre titre il n'y a ni division, prescription, don, legs, etc. concernant votre cave, faites des recherches. Votre notaire peut vous dire ce qu'il en ai exactement et les pistes à suivre. Si il est très sympa (comme le notre), il vous dira comment remonter dans l'histoire de votre maison. Cela vous permettra de vérifier si il n'y a pas eu une erreur qq part. Vous pouvez aller à la conservation des hypothèques pour les titres récents (15€ au lieu de 80€ en moyenne chez le notaire), ensuite vous allez aux archives départementales pour les autres titres (gratuit), et si comme nous vous avez une maison très ancienne les titres de plus de 150 ans environ seront aux archives historiques (gratuit aussi). C'est long mais ça peut valoir le coup.
Bonjour,
Pour ma part, on va s'arranger à l'amiable, ils vont juste me signer un papier comme quoi ils renoncent à leur droit de prescription trentenaire, on remonte le mur et l'incident est clos.
Dans vos recherche faites un tour aux impots (gratuit) pour voir si c'est vous qui payez ou si c'est votre voisin, pour cette pièce. Dans mon cas la pièce n'existait pas fiscalement maintenant elle est déclarée à moi.
Tant mieux si vous avez pu vous arranger à l'amiable. De notre côté c'est peu plus compliqué car notre voisin persiste dans sa bêtise. Pour les impôts, c'est nous qui payons. Le cellier faisait à l'origine 4m de hauteur sous plafond. Un plancher a été créé clandestinement il y a un peu moins de 20 ans. Du coup, sur mon titre j'ai un cellier en soubassement mais ds la réalité, il n'est plus en soubassement. Mon voisin avait bien un cellier sur sa parcelle mais il est devenu une cuisine entretemps et cela n'a pas été déclaré. Nos deux celliers communiquaient car c'est ma maison qui a le puits. Ca a commencé par puiser un peu d'eau, puis stocker 2-3 bouteilles puis au bout de 40 ans comme il n'y avait pas de résidents à côté, ils se sont installé. En gros, "on n'a créé une cuisine mais on n'a plus de cellier, alors on prend celui du voisin. Ca ne lui fera pas défaut il n'habite pas là !". C'est un peu trivial mais c'est clairement ça malheureusement. D'où le passage au peigne fin des titres de propriétés antérieurs. Et surtout parce que le voisin refuse toute discussion et nous promène. Il nous l'a dit clairement, il ne veut pas que la valeur de sa maison baisse. Une maison de ville en mauvaise état sans cellier et un jardin non attenant c'est moins vendeur c'est sur ! Autant prendre celui d'à côté pour être sur de la vendre. Il vaut mieux en rire !
Proposez y de faire une copropriété pour votre maison, avec à sa charge sa part dans les frais de toiture, facade... en général ça remet les idées en place ou ça rend sa maison quasi invendable.
Je lui avais proposé une division parcellaire, après tout j'avais acheté une maison sur 4 niveau et non sur 5 mais il m'a dit qu'il ne voulait pas dépenser d'argent. Je lui avais expliqué qu'en l'état si il y avait un départ de feu dans le cellier (vu son installation électrique c'est fort possible) ou si il y avait un risque d’effondrement par manque d'entretien de sa part (il ne ventile pas le cellier), les assurances ne nous couvriraient et nous n'aurions que les yeux pour pleurer. Mais la perspective de mettre une famille de deux enfants à la rue par sa faute ne lui pose pas de souci si il a pu en tirer profit.
Bonjour,
pour ma part je viens d'hériter d une petite maison mitoyenne qui est dans ma famille depuis 1920 seulement ma grand mère avait cédé a sa voisin qui était aussi sa sœur, une partie de sa chambre pour qu elle fasse une salle d'eau mais aucun document ne justifie cette donation. Aujourd'hui la maison voisine a été revendue avec cette pièce et moi je me retrouve avec leurs salle d'eau dans la chambre... Que puis je faire? Sachant que cette pièce est la depuis plus de 50 ans.