Le vote pour le renouvellement du C.A. doit -il avoir lieu exclusivement lors de A.G. ou peut-il avoir eu lieu plusieurs semaines auparavant,et de surcroît par Internet?
Merci de votre réponse
Jean-Baptiste
Il faut regarder d'abord vos statuts pour avoir la réponse.
Pour un renouvellement du CA donc nouvelle élection, il est nécessaire de faire des élections lors de l'AG.
Dans des cas particuliers, par abus de langage certains parlent de renouvellement pour compléter le CA suite à des démissions ou des décès. Dans le cas, où de nouvelles élections ne sont pas nécessaires pour remplacer le CA et que vous voulez juste complèter le CA actuel, vous pouvez soit faire de nouvelles élections complémentaires lors de l'AG ou alors faire un cooptage de personne. En cas de cooptage, l'AG suivante devra confirmer les personnes cooptées.
Merci d'avoir répondu mais je voulais juste savoir si on pouvait :
1) voter par correspondance (ou par internet) et non en direct le jour de l'A.G.et donc
2) avant le jour où se tient l'A.G.
Rien n'est précisé dans nos statuts à ce sujet