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Adoption simple
Question posée le 06/08/2008. 306 lectures.
Une personne majeure et marié a fait l'objet d'une adoption simple et a pris les deux noms accolés, le sien et celui de l'adoptant.
est-ce que ce double nom est transmis à son conjoint et à ses enfants?
Si vous pensez avoir une réponse à cette question
ou des éléments permettant d'aider à sa résolution : |
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Elements de réponses proposés : |
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A l'heure actuelle, aucun expert n'a encore répondu à cette question.
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Base documentaire proposée afin de répondre à cette question : |
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Adoption
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Adoption "plénière" et adoption "simple" Droits successoraux respectifs Fiscalité Des personnes considérées comme "de la famille" au sens courant du terme ... - lire la suite
www.lesechos.fr
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Liens : |
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