AG pertubée

C'est à vous de voir. Cette personne est peut-être de bonne foi également. Son intervention était peut-être pour le bien de l'association. La première chose a faire est d'expliquer clairement la situation et la bonne régularité. Cela peut-être fait par une réunion de CA avec convocation de cette personne pour en discuter clairement sans le mettre en porte à faux lors de l'AG, cela peut éviter des conflits si la personne se sent mise en accusation devant d'autres. Le respect d'autrui est important dans une association. Si sa mauvaise foi s'avère alors vous pourrez éventuellement décider de l'exclure pour motif que son attitude porte préjudice à l'association.

Que dire de plus à cette réponse intelligente si ce n'est que l'exclusion doit être prévue par les statuts

Il me semble que l'exclusion n'est pas obligatoire dans les statuts mais il est préférable qu'elle soit dans le réglement intérieur car l'adhésion à une association constitue donc un engagement qui suppose des droits et devoirs. Ainsi, tout membre, qui ne remplit pas ses obligations contractuelles, peut encourir des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion. Pour prononcer ces sanctions, l'association doit respecter les règles éventuellement fixées par les statuts ou le règlement intérieur et ne pas contrevenir au principe général du droit qui pose que nul ne peut être sanctionné sans avoir été placé en mesure de présenter sa défense.

Cela paraît logique, mais l'adhésion n'est tout de même pas un contrat le fait que les motifs d'exclusion plus ou moins circonstanciés soient notifiés dans les statuts ou le RI évite des ennuis en cas de personne procédurière et de nombreuses assocs se couvrent ainsi

Merci pour vos réponses, mais lors de la nouvelle AG, si elle remet en doute notre bonne foi, que faire ? Apparemment, elle en aurait après le président, mais c'est moi qu'elle bouscule. Je ne voudrais pas me faire reprendre à chaque mot prononcé.

Si vous la remettez gentiment mais fermement à sa place en précisant qu'une AG tout à fait légale a dû être reportée et les adhérents obligés de se déplacer 2 fois à cause d'elle, cela devrait suffire à la calmer lui demander également pourquoi elle n'a pas écrit pour que les sujets dont elle veut débattre soient mis officiellement à l'ordre du jour de l'AG

Si elle persiste malgrès les preuves de bonne foi, cela s'appelle de la diffamation et porte également préjudice à l'association. Dès lors vous avez les moyens de l'exclure en faisant un vote de validation de l'assemblée voire de la poursuivre pour diffamation mais là il faut que le PV d'AG le mentionne clairement. Comme proposé dans ma première réaction à ce post, en lui expliquant avant l'AG de la légalité, elle ne se sentira pas attaquer lors de l'AG et ne prendra pas le risque de persister dans ces propos.