670 014
questions
1 486 168
réponses
1 459 565
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Annulatio cp comportant un écart entre le plan et cp
Tweeter
Question anonyme le 16/05/2017 à 15h15
[ ! ]
Bonjour ! entre le plan de masse établi par le géomètre et le certificat de possession délivré par le MAIRE, un écart important y demeure, est ce que la justice validera cela ou non ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
annulatio cp comportant un écart entre le plan et cp
»
1
réponse
Comment calculer l'écart entre deux pays
Comment calculer l'écart entre le pays le plus et le moins peuplé quand on a une série de donnée?
4
réponses
Apprenez moi a faire le grand ecart et la roue svp !!URGENT
Bonjour je veut absolument apprendre la roue et le grand ecart si c'est pour le grand ecart votre ré
5
réponses
Mur de cloture chez le voisin.
Bonjour Mon voisin à établi son mur de clôture chez moi. Pour aller chez moi j'emprunte un chemin
3
réponses
Pourcentage d'écart
Bonjour, Pourriez vous me donner le calcul à faire entre les 2valeurs suivantes afin d'obtenir le
1
réponse
Comment calculer l'écart entre deux pays?
Comment calculer l'écart entre deux pays quand on possède une série de données?
10
réponses
Comment calculer un pourcentage d'un écart de prix
Bonjour, Je voudrais savoir comment faire pour calculer le pourcentage d'un écart de prix? Exempl
4
réponses
Convocation par les heritiers au bornage
J'ai reçu une convoc d'un géometre pour un bornage du terrain de mes voisins decedés, donc leurs her
12
réponses
La difference entre projet,programme et plan
La difference entre projet, pragramme et plan .Et illustrez par des exemples puis donnez l'ordre cro
1
réponse
La comparaison entre PCG C et celui d'OHADA
Je veux savoir la comparaison qui existe entre le plan comptable général congolais et le plan d'OHAD
1
réponse
Quelle difference entre le tgv premiere classe et 2eme?
àpart le prix de la place et de combien d euro d ecart le prix changent entre les 2
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
119
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 26/04/2024
Zoologie
54
réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 26/04/2024
Sécurité Sociale
1
réponse
J'ai 15 ans je veux rentrer au cfa
Le 26/04/2024
Orientation
9
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 26/04/2024
Psychologie, Psychiatrie
1055
réponses
Dernière page
LOGICIEL DE DIMENSIONNEMENT D'UN ANTI BELIER
Le 25/04/2024
Logiciels
130
réponses
Dernière page
Trouver une date de naissance d'une personne
Le 25/04/2024
Etat civil
103
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 25/04/2024
Transcription de mariage
4246
réponses
Dernière page
Structure d'investissement et financement +33757757486
Le 25/04/2024
Validation de trimestres
2
réponses
Resultat bac 2008 en guinee
Le 25/04/2024
Concours et examens
6
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Annulation cp
Bonjour ! le mur de clôture et le passage figurant sur le plan de m...
Géomètre expert foncier
Bonsoir je suis géomètre expert foncier pour tout travaux de -topogr...
Les fondements d'1 cp
Bjr ! le cp peut-il être fondé sur des témoins qui ont un lien de p...
Plan de masse ne correspond pas au plan du geometre
C"est en voulant cloturer mon terrain que je me suis rendu compte que...
Modification de CP
Bonjour j'ai un certificat de possession d'un terrain sur lequel j'ai...
Compétence de profession
Bonjour, Puis je savoir qui de l'architecte ou du géomètre foncier...
écart entre électrodes des bougies pour tondeuses à gazon
Quel écart entre électrodes de bougie pour tondeuse à gazon...
Différentes plan comptable
Les points de ressemblance et divergences entre le plan comptable belg...
Ecart de conversion passif
Est ce que en utilise mes ecart de concersion on l'analyse financiere...
Comment lire plan de masse
Sur plan de masse comment reconnait t on les elevation d un mur ou tou...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par