670 011
questions
1 486 109
réponses
1 459 550
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Plan de masse ne correspond pas au plan du geometre

Question de samsoni le 25/01/2011 à 21h43
[ ! ]
C"est en voulant cloturer mon terrain que je me suis rendu compte que mon plan de masse ne correspondait pas à l emplacement de la maison. Ma maison a été construite en limite de propriété alors que sur le plan et sur le reglement du lotissement 3m aurait du etre respecté.Sur le plan du geometre la maison est en limite de propriété.C'est le géometre qui est responsable, voila ce que dit le maitre d oeuvre, Je suis un peu perdu, j y habite depuis 6 mois. Merci de me repondre si quelqu un a le meme probleme
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
plan de masse ne correspond pas au plan du geometre
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T19.568