Annulation
Question anonyme le 30/10/2009 à 22h14
[ ! ]
Peut on annuler une acte de reconnaissance avant la naissance?
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
annulation
»
-
1réponsePeux t on annuler la reconnaissance ou le nom Du Pere de ma fille sur l acte de naissance Il s ag
-
1réponseComment annuler l'acte de promesse de vente faite en 2001 avec certificat de possession et n'ayant p
-
3réponsesJ'ai reconnu un enfant qui n'est pas le mien,il y a 15 ans dans un moment de faiblesse et je voudrai
-
1réponseUn homme a fait un acte de donation a sa femme ,après des années il a découvert que sa femme a une m
-
1réponseBonjour j'ai reconnu la fille de ma copine á sa naissance pensant etre son pere. maintenant nous ne
-
8réponsesComment recevoir une copies intégrale d'acte de naissance d'une personne nait à brazzaville (congo)
-
2réponsesJe suis congolais et j'habite en France, je possède l'acte de notoriété supplétif à l'acte de naissa
-
1réponseJ'ai une fille de 8 ans 1/2, je l'ai reconnu avant sa naissance mais son père a refusé de la reconna
-
3réponsesBonjour, Je recherche l'acte de naissance de mon arrière grand - mère née en Algérie en 1866 J'ai
-
19réponsesBONJOUR, IL Y A 5 ANS, J' ai fait reconnaitre mon fils par un ami qui n'est son pere biologique. ma
Les dernières réponses publiées
- Bourse d'étude étrangère
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
-
Peintre inconnu ?
Le 21/11/20242 réponses
-
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024 Divers2 réponses
-
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/202416 réponses
- J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
- Inscription au forum tunisia-sat
-
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/20242 réponses
- épisode 11 - feuille de la taille d'une main
-
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024 Chômage2 réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
Annulation
Peut on annuler une acte de reconnaissance?...
-
Annulation en reconnaissance de paternité, mention marginale
Bonjour mon avocate m'a envoyé le jugement originale de l'annulation e...
-
L'acte de naissance
Je suis francais j-ai ma fille qui est nee à l'etranger des Parents no...
-
Annulation du versement de la saspa
Est il possible d'annuler le versement de la saspa? Si oui quels sont...
-
Acte de naissance:
J'ai plus de 60 ans ;j'ai jamais eu d'acte de naissance. j'ai vécu sou...
-
Procédure d'annulation d'un acte d'hérédité
Quelle est la procédure à suivre pour annuler et remplacer dans le dro...
-
Acte de naissance + acte de mariage
Je voudrai savoir pourquoi je n'ai toujour pas eu mon acte de naissanc...
-
Annulation de l'acte de promesse de vente EN ALGER
Bonjour, je vous demande comment procéder pour annuler un acte de pr...
-
L'acte de reconnaissance
Bonjour merci à tous ceux qui m'ont aidé dans mes anciennes préocupati...
-
Annulation d un acte de propriete
Bonjour De son vivant mon pere allah irahmou m a donne un morceau d...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
