Bonjour Monsieur ou Madame,
Nous faisons partie d'une association loi 1901 (jardins familiaux). Nous avons un bureau composé de 5 personnes :
1 Président - 1 Vice-Président - 1 Trésorier -1 Vice-Trésorier et une secrétaire.
Ces mêmes personnes forment également le Conseil d'administration
( 1° : Est-ce normal ?)
Aujourd'hui 3 membres du bureau et par définition du CA ont déposé leur démission et sont persuadés que le Président doit faire la même chose (alors que ce dernier n'est pas démissionnaire et ne l'entend pas l'être du fait qu'il a été élu lors de la dernière AG en octobre dernier pour 3 ans.
(2° Ont-ils raison ?)
Par contre lors de cette AG l'élection à été faite par les jardiniers et non pas par les membres du Conseil d' Administration
(3° : Est-ce normal ?)
Une AGO est prévue prochainement où tous les jardiniers sont conviés, mais que ce passera t-il vu que le Président ne démissionnera pas (à moins d'y être obligé) et que les 3 autres membres campent sur leur position ?
* La constitution d'un CA se fait comment ? par qui ? et qui peut se présenter.
* Quelles sont les obligations, engagements ou fonctions d'un membre d'un CA ?
* Les jardiniers ont-ils un droit de vote ?
* Dans quel cas et pour élire qui ?
* Peuvent-ils exiger que ce vote se fasse à bulletin secret et non à main levée ou sur un "petit" papier où vous notez (assis à côté d'autres jardiniers) Oui ou Non à la question " êtes-vous d'accord que Mr X soit à nouveau Président, que Mr Y soit à nouveau secrétaire et ainsi de suite, certes ce petit papier est mis dans une urne mais reste néanmoins pas discret du tout.
Beaucoup de questions certes , mais nous sommes inquiets pour cette association et nous ne voudrions pas perdre notre petit jardin.
Un grand merci d'avance de nous répondre.
Cordialement -
Normalement le Bureau est une émanation du CA
l'AG élit les membres du CA (sans poste) puis ce denier élit en son sein les membres du Bureau dont le rôle est de gérer l'asso en fonction des décisions prises par le CA, décisions découlant des options prises par l'AG
donc l'AG élit généralement plus de membres au CA qu'il n'en faut au Bureau, mais ce n'est pas une obligation
rien n'empêche non plus un ou plusieurs adhérents de déclarer avant élection, qu'il se présentera comme président une fois élus au CA
finalement, le principal est que l'asso soit bien gérée et en équipe
cela ne paraît pas être le cas chez vous puisqu'il y a des démissions
la démission d'un membre (CA ou AG) n'est obligatoire et automatique que si l'AG décide d'élire quelqu'un d'autre à sa place
mais en cas de seul remplacement des démissionnaires, les non démissionnaires restent en place
les démissionnaires peuvent se présenter à nouveau
vous trouverez le mode exact de gestion de votre asso dans vos statuts
ils sont disponibles en préfecture à quiconque les demande
vous verrez combien e membres sont prévus aue CA et si c'est CA ou AG qui élit le Bureau
dans votre cas, vu que vous semblez avoir des problèmes et des divergences, il serait bien de repartir à zéro et que l'AG élise un nouveau CA qui désignera le Bureau en son sein
pour les élections, votre modèle n'est pas bon
déjà, contrairement à ce que vous dites, on peut bien voter discrètement à bulletins secrets
si un membre le demande, on le fait comme cela
ensuite, c'est une élection à majorité simple, pas avec 50% des voix ni en disant oui ou non
chaque adhérent inscrit les noms de ceux qu'il désire voir élus (autant de noms que de places, moins possible mais pas plus sinon annulation)
ceux qui ont le plus de voix sont élus même avec peu de voix
tous les adhérents régulièrement inscrits et à jour de leur cotisation ont droit de vote à l'AG
une fois le CA élu, il se réunit en petit comité pour élire le Bureau
en espérant que vous trouverez réponses à vos questions dans tout ce que je viens d'écrire
restant à votre disposition pour tout autre précisions ou renseignements
Bonsoir Monsieur,
Je vous remercie sincèrement de votre réponse rapide.
Si j'ai bien compris !! La démission des 3 membres du bureau c'est à dire : le vice-président, le trésorier et la vice trésorière ne peut être acceptée à la seule condition qu'à l'assemblée Générale nous votions pour d'autres personnes. Si aucune personne n'accepte les postes, ils doivent rester en place pour 3 ans comme voté à l'assemblée générale en octobre dernier, et notre Président qui lui n'ai pas démissionnaire reste en place.
Ai-je bien compris ? (je ne suis pas sûr !
Merci beaucoup.
En fait je n'ai pas compris si ces démissions venaient de la lassitude des intéressés ou s'il y avait un problème d'entente
quoi qu'il en soit, vous ne pouvez empêcher un élu de démissionner
si leur démission est une forme de contestation, ils peuvent se présenter à nouveau pour que l'AG les conforte dans leurs positions
sinon, il faudra bien trouver des remplaçants
avez-vous relu vos statuts ?