Droit des associations (loi 1901) - Page 111
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Depart d'un membre d'une assosaition loi 1901
Je desirerais connaitre le formulaire a remplir sur un depart d'un membre de l'a...Le 19/11/20113 réponses
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Entraineur sportive rémunéré et président
Est-ce qu'un entraineur sportif rémunéré (indemnités de déplacement) alors qu'il...Le 18/11/20113 réponses
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Convention de transfert entre association et municipalité
Bonjour, Que doit comporter une convention de transfert d'une association vers...Le 18/11/20114 réponses
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Décision du president d'association
Le president d'une association peut t'il prendre une décision de gestion , lorsq...Le 18/11/20111 réponse
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Incitation à l'alcool à l'école maternelle
J'amène ma fille de 3 ans à l'école maternelle et ce matin, affiché sur la vitre...Le 18/11/20111 réponse
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Nombreuses anomalies
Bonjour, adhérent d'une asso depuis quelques années, je constate de plus en plu...Le 13/11/20113 réponses
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Réelection de bureau
Bonjour l'election de notre bureau d'association arrive à terme de ses 3 ans et...Le 13/11/20111 réponse
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Association sportive cumul de poste.
Un président peut-il être aussi secrétaire. Et trésorier par intérim (son épouse...Le 09/11/20111 réponse
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Association sportive/affiliation et adhésion
Bonjour je suis président d'une association sportive, plus axactement de padel,...Le 09/11/20111 réponse
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Membre d'honneur, non membre, salarié ou pas
Un membre d'honneur, président d'honneur par exemple, s'il n'est plus ou pas mem...Le 08/11/20111 réponse
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Membre fondateur, non membre, salarié ou pas
Le ou les membres fondateurs d'une association, peuvent t'il facturer un servic...Le 08/11/20111 réponse
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Asso loi 1901 - 2 poste à la fois ?
Dans une association de parents d'élèves (loi 1901) peux-t-on être à la fois tré...Le 08/11/20111 réponse
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Le changement de président d'un club des ainés
Quelles sont les procédures à suivre pour l'élection d'un nouveau président d'u...Le 08/11/20111 réponse
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Un fonctionnaire membre d'une association ?
Un fonctionnaire peut-il être membre du bureau d'une association ?...Le 08/11/20112 réponses
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Contestation lors d'une AG
Bonjour, nous tenons notre assemblée générale dans une semaine. Nous voulons...Le 08/11/20112 réponses
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Est ce possible de revoquer le president
Bonjour, Je viens vers vous pour obtenir des reponses a mes doutes. En effet,...Le 05/11/20114 réponses
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Un président n'ayant plus la confiance des membres .
Bonjour J'ai pu lire dans votre forum: Le président démissionnaire, quels que...Le 04/11/20115 réponses
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Suite à un AG renouvellement du bureau
Suite à l'AG d'une association loi 1901 le renouvellement du bureau se fait seul...Le 29/10/20111 réponse
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Durée mandat président fondateur d'une association
Bonjour à tous, Je me présente brièvement: J'ai créé un forum pour motards d...Le 29/10/20113 réponses
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Radiés d'une association sans préavis -motif litigieux
Bonjour ,nous somme plusieurs membre d'un asso à visée médicale (regroupement de...Le 26/10/20114 réponses
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