Droit des associations (loi 1901) - Page 108
-
Detournement de fonds
Notre association s occupant d enfants au burkina,la gestion de l argent destiné...Le 03/01/2012
-
Autoentrepreneur en association
Est il possible que dans le domaine du service à la personne, plusieurs autoentr...Le 31/12/20112 réponses
-
Ré-embauche d'un ancien salarié
Bonsoir, Une association peut-elle embaucher un salarié qu'elle a licencié pour...Le 31/12/20111 réponse
-
Trésorier dans deux associations ?
Peut-on être trésorier de deux associations ?...Le 30/12/20111 réponse
-
Diffusion des PV aux salariés
Bonjour, je suis secrétaire générale d'une association sous la loi 1901, et notr...Le 30/12/20111 réponse
-
Loi 1901 relatif a une demission de trois membres du bureau
Après deux mois president tresorier secretaire demissionnent de leur poste re...Le 30/12/20111 réponse
-
Dissolution d'association
Bonsoir, nous avons un problème dans notre association, suite à une malentendu a...Le 30/12/20111 réponse
-
Quels sont les membres d'une association qui peuve
Le renouvellement du bureau d'une association, quelles sont les personnes qui pe...Le 28/12/20111 réponse
-
Associatrion loi 1901 sans président trésorier sec
Une association "loi 1901" peut-elle gérée sans président vice-président trésori...Le 27/12/20114 réponses
-
Problème des conjoints au sein d'un bureau
Une association créee dans un cadre communale et ayant pour but l'organisation d...Le 27/12/20111 réponse
-
Les adhérants peuvent-ils demander la dissolution du bureau
Bonjour, Je suis adhérant dans une association qui lors de la dernière AG à dis...Le 22/12/20111 réponse
-
Démission du trésorier mais aucun remplaçant prévu.
Bonjour, je suis secrétaire générale d'une association créée sous la loi 190...Le 22/12/20111 réponse
-
Demission de 3 membres du bureau
Je suis président d'une assos qui compte 180 membres dont 6 dans le comité direc...Le 22/12/20112 réponses
-
Pour être élu
Bonjour une question suite a un vote dans une association loi 1901 il y a eu 43...Le 21/12/20111 réponse
-
Non-respect des statuts et légitimités des décisions
Bonjour, Je suis président d'une petite association depuis maintenant 3 ans aya...Le 21/12/20113 réponses
-
Les statuts sont ils valables ? contestation exclusion
Je fais partie d'une association de danse country créée et dirigée par un couple...Le 19/12/20111 réponse
-
Refus du président d'appliquer les statuts
Bonjour, Lorsqu'un Président d'association loi 1901 refuse d'appliquer les sta...Le 18/12/20113 réponses
-
Droit de la présidente d'une association loi 1901
Bonjour,je fais parti d'une association de loisirs créatifs,j'ai depuis 2 ans ef...Le 18/12/20113 réponses
-
Justification du remboursement d'un prêt
J'avais déjà évoqué le pb de mon association sportive où le conseil d'administra...Le 16/12/20114 réponses
-
Le droit de démissionner en tant que président d'association
Bonjour Association déclarée d’intérêt public Nous avons un comptable pour la...Le 15/12/20114 réponses
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
