670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Avantage en nature

Question de le bricoleur62 le 13/10/2009 à 16h46
[ ! ]
Bonjour nous sommes actuellement dans un PSE et pour le calcul des indemnités ont nous stipules qui faut prendre le salaire brut de référence sur ce point pas de problème mais certaines personnes on des avantages en nature qui sont soumises a cotisations pourriez vous me dire si un texte de lois stipule que la direction doit prendre l'avantage en nature pour le calcul des primes et aussi pour l'ASSDIC merci de votre réponse Cordialement G Merlevede
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
avantage en nature
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T13.582