671 171
questions
1 501 419
réponses
1 461 477
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Bail 9 ans et 9 ans,6 mois
Tweeter
Question anonyme le 23/11/2009 à 18h31
[ ! ]
Quelle différence existe-t-il pour le renouvellement au terme du bail l'un de 9 ans, l'autre de 9 ans et 6 mois ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
bail 9 ans et 9 ans,6 mois
»
1
réponse
Renouvellement bail commercial 3 6 9
Bonjour,j'arrive a terme des 9 ans du bail commercial pour la location d'un terrain nu . 6 mois ava
2
réponses
Bail 18 ans
Le bail en cours de 18 ans arrive à terme en 201O puiges le renouveller ou refaire un bail de 25 ans
1
réponse
Bail précaire d'habitation ou bail à 3 ans ?
Bonjour, Mon futur locataire souhaite louer ma maison pour une période de 23 mois. Sachant qu'il
4
réponses
Non renouvellement du bail
Bonjour, locataire d'une maison mon bail de 9 ans se termine en aout prochain et la propriétaire ne
2
réponses
Résiliation bail personne morale
Un bail a été signé entre un propriétaire et une personne morale il y a 9 ans. sur le bail éait noté
1
réponse
Préavis à donner à la fin de mon bail de 3 ans
Bonjour, j'aimerai savoir si le préavis était également de 3 mois quand on arrive à l'échéance d'un
1
réponse
Bail de 3 ans
Bonjour, Je souhaite quitter mon logement suite à une séparation, nous avions signé un bail de 3
1
réponse
Pas de renouvellement de bail quel est mon préavis
Mon bail de 3 ans a expiré en septembre 2011, le propriétaire ne m'a pas fait de renouvellement ni a
3
réponses
Vente d' appartement non meublé
Bonjour à toutes et à tous, Je suis nouveau sur ce site qui me parait très bien, avec des réponses
1
réponse
Location maison
J'ai loué une maison depuis 9 ans bientot qu'arrive t il après le bail de 9 ans étant donné que j'a
Les dernières réponses publiées
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Il y a 1 minute
Chaudière gaz
30
réponses
Dernière page
Statut negociation 2011 sur les retraites complementaires
Il y a 44 minutes
Retraite complémentaire
69
réponses
Dernière page
Comment rentrer en contacte?
Il y a 1 jours
Bourse d'étude
7
réponses
Comment entrer en contact?
Il y a 1 jours
Demarches administratives
6
réponses
Prix d'une Caracalla imperatore 188-217 merci
Le 19/06/2026
Pièces de monnaies
13
réponses
Une demande de renseignements
Le 19/06/2026
19
réponses
Comment trouver ladresse ou le numéro dune personn
Le 19/06/2026
Vie pratique
2
réponses
Groupe électrog KIPOR diesel s’arrête - error P03 que faire - merci
Le 19/06/2026
Réparation
9
réponses
Vrai prêteur : offre de prêt entre particulier certifié :✅ pour vos
Le 19/06/2026
Ecole militaire
2
réponses
UN VRAI MARABOUT FIABLE ET NON D'ESCRO
Le 19/06/2026
Marabout
129
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Quel différence entre un bail de 9 ans et 18 ans
Quel différence sur un bail de 9 ans ou un bail de 18 ans et faut-il p...
Renouvellement bail rural à long terme (18 ans)
Je dois renouveller un bail rural celui ci etait à l'origine un bail d...
RECONDUITE DE BAIL PRECAIR A UN BAIL 3/6/9
Bonjour, j'ai pris un local en bail de deux ans ou j'exerce une activ...
Renouvellement d'un bail à usage commercial
Bonjour Un bail 3-6-9 à usage commercial renouvelable par tacite reco...
Bail de 3 ans
Bonjour j aimerais savoir j ai un bail de 3 ans et sa fait maintenant...
Bail limmobilier
Je suis propriétaire et je souhaite résilier 6 mois avant son échéanc...
BAIL COMMERCIAL RUPTURE et PREAVIS
Une société occupe un bâtiment depuis plus de 9 ans( 12 ans) nous n'...
ANNULER UN BAIL PRECAIRE
Bonjour, j'ai un bail précaire depuis janvier 2009 en prof liber, la s...
A la fin des 9 ans je renouvelle un bail quelle au
Quelle augmentation appliquer lors du renouvellement d'un bail commer...
Résiliation de bail commercial avant 3 ans
J'ai un bail commercial de 9 ans que j'occupe depuis le 1er janvier 2...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par