Bonjour,
Je viens de me rendre compte que mon locatiare (bail meuble) a enleve pres de la moitie des meubles du logement indiquant qu'il les a place dans une cave appartenant a sa famille. avant la signature du bail il avait pose la question des meubles a laquelle j'avais repondu par la negative. Donc contre mon accord ila demenage les meubles - le depot de garantie de 2 mois ne suffirait pas a couvrir les eventuels dommages etant entendu qu'une cave n'est pas couverte par une assurance habitation, qu'elle est potentiellement humide, sale, etc ... le bail que nous avons signe dit que le locataire doit : " - ne pas transformer sans l'accord exprès et écrit du BAILLEUR les locaux loués et de ne pas modifier pour quelque cause que ce soit, les équipements, les installations d’électricité, de gaz et d’eau existantes dans les lieux loues ; le BAILLEUR peut si le locataire a méconnu cette obligation, exiger la remise a l’état d’origine des locaux équipements et installations ou conserver les transformations effectuées sans que le locataire puisse réclamer une indemnité pour les frais engagés; le BAILLEUR a également la faculté d'exiger, aux frais du locataire, la remise immédiate des lieux en état rendue nécessaire par un mauvais usage des lieux, installations et équipements. "
cette clause est-elle suffisante pour exiger du locataire le retour de certains meubles dans l'appartement ? Les meubles etant assimiles a "l'equipement" - Puis-je considerer que le locataire a fait une breche dans notre contrat et dans ce contexte lui proposer par exemple un depot de garantie augmente de sorte a couvrir les risques potentiels lies au transport et a l'entreposage dans une cave ??? Le cas echeans puis-je rompre le contrat ?
Vous ne pouvez ni modifier le montant du dépôt de garantie ni résilier le bail pour ce motif
votre locataire est chez lui, dans son domicile privé et il y fait ce qu'il veut
en enlevant ces meubles, il n'a pas modifié l'équipement puisqu'il peut les replacer à tout moment
de plus vous vous faites un mauvais cinéma en envisageant le pire
une cave n'est pas forcément humide, elle fait partie intégrante d'une habitation, et donc assurée et ne prendra pas obligatoirement feu
vous ne pourrez agir que le jour où il partira si le mobilier primitif est abîmé ou incomplet
il aurait mieux valu vous arranger avec lui avant pour ces meubles