Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit > Litiges administratifs

Certificat d'urbanisme

Question anonyme le 17/08/2010 à 20h49

[ ! ]

Bonsoir, Est il autorisé qu'un CU soir corrigé à la main, par ex : "assainissement : oui et barré à la main écrit non"? Si cela est interdit de quel loi cela dépend il ? Merci, Cdlt

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

Certificat d'urbanisme

1
réponse

Recherche sponsor pour un mariage

Bonsoir, Mon conjoint depuis 8 ans vient de me demander "ma main" ! Nous souhaiterions un mariag
1
réponse

Poids maxi autorisé avec un transpalette a main

Je voudrais savoir combien de kilos a ton le droit de tirer avec un transpalette a main,selon l'assu
1
réponse

Prix main doeuvre

Bonsoir je voudré savoir combien prend en main d oeuvre au métre carrée un plaquiste au black hor m
3
réponses

Erreur médicale suite opération de la main

J'ai été opérée le 7 juillet 2009 de la main droite pour un petit module dans le creux de la main ,
3
réponses

Permis de construire modificatif - systeme autonome d'assainissement

Bonjour, Nous avons déposé un permis de construire en 2011 pour une extension de maison. Ce permis
3
réponses

Interdit banquaire depuis 5 ans,comment ouvrir un compte ?

Bonjour le 22 avril 2011, j'ai eu une main levée car j'étais sous curatelle, je suis en froid avec
2
réponses

Cout de main d'oeuvre pour pose de plaque de plaquo

Bonjour j'ai fait appel a un plaquiste pour me changer 7 plaques et enduit bandes ect...(sauf peintu
3
réponses

Droit concernant le raccordement des eaux usées.

Je viens d'acheter un terrain avec un certificat d'urbanisme positif notamment pour l'assainissement
1
réponse

Interdit de credit

Je suis interdit de credit alors que je n'es plus de dette comment faire une main levee
1
réponse

Travail, main

Bonjour, Je souhaiterai trouver une expression ou un mot composé en latin qui rappelle le travail

Les dernières réponses publiées

Nous vous assistons pour vous sortir de l'impasse financière
Il y a 4 heures Local et bail commercial
1 réponse
Nous vous assistons financièrement
Il y a 5 heures RSA
1 réponse
Groupe électrogène Kraftwelle - modèle KW6500
Il y a 5 heures Electricité
1 réponse
Texte pour ma cousine
Il y a 7 heures Amitié
277 réponses
Dernière page
Le passeport n° 05AP28170 A QUI EST IL
Il y a 1 jours Passeport
4 réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 24/11/2024 Voyance
2573 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 24/11/2024 Anniversaire
115 réponses
Dernière page
Médailles d'argent Franklin
Le 24/11/2024 Numismatique
14 réponses
Recherche pret entre particulier serieux
Le 24/11/2024 Prêts entre particuliers
56 réponses
Dernière page
Comment prendre contact avec INPS italie
Le 24/11/2024 Pension de réversion
43 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

TRAPEZOCTOMIE DE LA MAIN
BONJOUR J AI EU UNE GREFFE DE CARTILAGE AU NIVEAU DU POUCE QUE L ON A...
Bruit de raclement quand le tambour est tourné avec la main
Bonjour Mon lave-linge Bosch avantix 8 fait beaucoup de bruit à l'ess...
Enlever 1 main levee pour 1juge d application de peines
Bonjour' je souhaiterai avoir 1 ex de lettre pour enlever 1 main levee...
Condition pour trouver une bourse d'étude au ghana
Bonjour! je suis étudiant en année de licence en aménagement du territ...
Problème certificat d'urbanisme opérationnel
Bonjour J’ai déposé un certificat d’urbanisme opérationnel que la ma...
Détermination un coût de main d'oeuvre
Bonsoir, je viens de créer mon entreprise dans le domaine de la créati...
CERTIFICAT D'URBANISME
Existe-t-il un modèle type de réponse, établie par la mairie, à une de...
CERTIFICAT D URBANISME
BONJOUR MA DEMANDE D UN CERTIFICAT D URBANISME A ETE REFUSE L RAISON...
Certificat d'Urbanisme et permis de contruire
Un certificat d'urbanisme précisant que la construction d'une masion d...
Certificat d'urbanisme
Pouvez vous nous dire quel délais officiel une mairie nous donne pour...

Posez votre question maintenant !