670 589
questions
1 494 854
réponses
1 461 367
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Certificat d'Urbanisme et permis de contruire
Tweeter
Question anonyme le 25/07/2008 à 10h16
[ ! ]
Un certificat d'urbanisme précisant que la construction d'une masion d'habitation est possible, certifie t-il l'obtention d'un futur permis de construire pour ce genre de contruction?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Certificat d'Urbanisme et permis de contruire
»
1
réponse
Certificat d'urbanisme
J'ai l'intention d'acheter un terrain pour y construire une maison d'habitation. le certificat d'urb
1
réponse
Certificat urbanisme : validité + prorogation?
Bonjour, Nous avons signé un compromis de vente en vue de l'achat d'un terrain, un certificat d'urb
3
réponses
Permis de construire modificatif - systeme autonome d'assainissement
Bonjour, Nous avons déposé un permis de construire en 2011 pour une extension de maison. Ce permis
1
réponse
Taxe d'urbanisme
Nous avons recu une taxe d. urbanisme sur un permis de construire attribue en 2005. Ce permis de c
1
réponse
Taxe d'urbanisme
Suite a un permis de construire j' ai reçu un avis d 'imposition sur la taxe d ' urbanisme . est-il
1
réponse
Livret foncier
Que-ce que un livret foncier et le certificat d urbanisme ?et est ce que on peut acheter un terrain
2
réponses
Taxes d'urbanisme
Bonjour, Existe t-il des aides financières pour les taxes d'urbanisme dues suite à la délivrance
1
réponse
Permis de construire
Peut-on avoir un refus de construire une habitation sur terrain qui est en zone constructible du P.O
1
réponse
Réduction sur taxe d 'urbanisme
Suite a un permis de construire j' ai reçu un avis d 'imposition sur la taxe d ' urbanisme . est-
2
réponses
Permis de construire et propriété indivise.
Je souhaiterai construire sur un terrain indivis sur lequel je suis co indivisaire. L'Etat algérien
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
677
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 jours
Anniversaire
328
réponses
Dernière page
Opportunités financières pour tous service..martiselouise@hotmail.com
Le 12/05/2025
Mutuelle santé
1
réponse
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 10/05/2025
Psychologie, Psychiatrie
1341
réponses
Dernière page
Moi et mon amour d'enfance
Le 10/05/2025
Amour
2
réponses
J'ai perdue ma meilleur amie elle et parti avec une autre meilleur ami
Le 10/05/2025
Amitié
4
réponses
Aider moi a retrouver une fille que j'aime plus que tout
Le 10/05/2025
Amitié
8
réponses
Texte pour ma cousine
Le 10/05/2025
Amitié
493
réponses
Dernière page
Calcul de la prime de départ à la retraite convention 66
Le 08/05/2025
Retraite
2
réponses
Code API 650 en français
Le 08/05/2025
60
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Certificat d'urbanisme
Pouvez vous nous dire quel délais officiel une mairie nous donne pour...
Taxes urbanisme pour construction neuve
Je n'ai pas reçu de demande pour payer les taxes d'urbanisme liées à m...
Validités du CU et du Permis de construire
Bonjour, J'ai actuellement en ma possession un Certificat d'Urbanis...
Certificat urbanisme / adaptation mineures
Bonjour je me pose une petite question je suis intérréssé par un...
CERTIFICAT D'URBANISME
Existe-t-il un modèle type de réponse, établie par la mairie, à une de...
Certificat d'urbanisme refusé
Je veux rénover une dépendance en habitation.Celle ci se trouve à côté...
CERTIFICAT D URBANISME
BONJOUR MA DEMANDE D UN CERTIFICAT D URBANISME A ETE REFUSE L RAISON...
Taxe d'urbanisme
Bonjour J'ai fait démolir (avec permis de démolir) un maison de 130m...
Modification d'un permis de construire en cours
J'ai fais acquisition d'une maison avec garage indépendant localisé da...
Refus de permisde construire
Il y a 2 ans j'ai fait l'acquisition d' un terrain avec un certificat...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par