671 198
questions
1 502 034
réponses
1 461 631
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Certificat d'Urbanisme et permis de contruire
Tweeter
Question anonyme le 25/07/2008 à 10h16
[ ! ]
Un certificat d'urbanisme précisant que la construction d'une masion d'habitation est possible, certifie t-il l'obtention d'un futur permis de construire pour ce genre de contruction?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Certificat d'Urbanisme et permis de contruire
»
1
réponse
Certificat d'urbanisme
J'ai l'intention d'acheter un terrain pour y construire une maison d'habitation. le certificat d'urb
1
réponse
Certificat urbanisme : validité + prorogation?
Bonjour, Nous avons signé un compromis de vente en vue de l'achat d'un terrain, un certificat d'urb
3
réponses
Permis de construire modificatif - systeme autonome d'assainissement
Bonjour, Nous avons déposé un permis de construire en 2011 pour une extension de maison. Ce permis
1
réponse
Taxe d'urbanisme
Nous avons recu une taxe d. urbanisme sur un permis de construire attribue en 2005. Ce permis de c
1
réponse
Taxe d'urbanisme
Suite a un permis de construire j' ai reçu un avis d 'imposition sur la taxe d ' urbanisme . est-il
1
réponse
Livret foncier
Que-ce que un livret foncier et le certificat d urbanisme ?et est ce que on peut acheter un terrain
2
réponses
Taxes d'urbanisme
Bonjour, Existe t-il des aides financières pour les taxes d'urbanisme dues suite à la délivrance
1
réponse
Permis de construire
Peut-on avoir un refus de construire une habitation sur terrain qui est en zone constructible du P.O
1
réponse
Réduction sur taxe d 'urbanisme
Suite a un permis de construire j' ai reçu un avis d 'imposition sur la taxe d ' urbanisme . est-
2
réponses
Permis de construire et propriété indivise.
Je souhaiterai construire sur un terrain indivis sur lequel je suis co indivisaire. L'Etat algérien
Les dernières réponses publiées
Comment rentrer en contacte?
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
12
réponses
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en ava
Il y a 2 heures
PMSS
10
réponses
Comment annuler un certificat de possession
Il y a 2 heures
Héritage et succession
98
réponses
Dernière page
Comment entrer en contact?
Il y a 2 heures
Demarches administratives
10
réponses
Prix d'une Caracalla imperatore 188-217 merci
Il y a 9 heures
Pièces de monnaies
17
réponses
Une demande de renseignements
Le 09/07/2026
25
réponses
Dernière page
✅Témoignage de prêt - Mr Laurant vient de me donner un prêt de 20 000
Le 09/07/2026
Invalidité
16
réponses
Groupe électrog KIPOR diesel s’arrête - error P03 que faire - merci
Le 09/07/2026
Réparation
13
réponses
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Le 09/07/2026
Chaudière gaz
40
réponses
Dernière page
Boujour je voudrai savoir que veut dire napiyon merci
Le 09/07/2026
Sujets
16
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Certificat d'urbanisme
Pouvez vous nous dire quel délais officiel une mairie nous donne pour...
Taxes urbanisme pour construction neuve
Je n'ai pas reçu de demande pour payer les taxes d'urbanisme liées à m...
Validités du CU et du Permis de construire
Bonjour, J'ai actuellement en ma possession un Certificat d'Urbanis...
Certificat urbanisme / adaptation mineures
Bonjour je me pose une petite question je suis intérréssé par un...
CERTIFICAT D'URBANISME
Existe-t-il un modèle type de réponse, établie par la mairie, à une de...
Certificat d'urbanisme refusé
Je veux rénover une dépendance en habitation.Celle ci se trouve à côté...
CERTIFICAT D URBANISME
BONJOUR MA DEMANDE D UN CERTIFICAT D URBANISME A ETE REFUSE L RAISON...
Taxe d'urbanisme
Bonjour J'ai fait démolir (avec permis de démolir) un maison de 130m...
Modification d'un permis de construire en cours
J'ai fais acquisition d'une maison avec garage indépendant localisé da...
Refus de permisde construire
Il y a 2 ans j'ai fait l'acquisition d' un terrain avec un certificat...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par