CERTIFICAT D URBANISME

Question anonyme le 01/09/2008 à 19h22

[ ! ]

BONJOUR MA DEMANDE D UN CERTIFICAT D URBANISME A ETE REFUSE L RAISON SUIVANTE ILYA UNE PORCHERIE A 80 M MAIS ELLE NOUS APPARTIENT NOUS SOMMES AGRICULTEUR

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

CERTIFICAT D URBANISME

1
réponse

Certificat urbanisme : validité + prorogation?

Bonjour, Nous avons signé un compromis de vente en vue de l'achat d'un terrain, un certificat d'urb
2
réponses

Certificat d'urbanisme refusé

Bonjour, Mon ami et moi avons déposé un certificat d'urbanisme; et celui ci a été refusé pour insuf
1
réponse

Certificat d'urbanisme

J'ai l'intention d'acheter un terrain pour y construire une maison d'habitation. le certificat d'urb
1
réponse

Certificat d'urbanisme accepté puis refusé

Bonjour, je viens d'acheter un bien pour lequel un certificat d'urbanisme avait été accepté en 2008
1
réponse

Livret foncier

Que-ce que un livret foncier et le certificat d urbanisme ?et est ce que on peut acheter un terrain
5
réponses

Que faire si on n'a pas d'acte de naissance

Ma femme est americaine nee au Philippines, nous nous sommes mariee en France en 1995, nous avons ve
1
réponse

Taxe d'urbanisme

Nous avons recu une taxe d. urbanisme sur un permis de construire attribue en 2005. Ce permis de c
1
réponse

A quoi ser la taxe d'urbanisme

J'ai fait construire une maison en pleine campagne , nous ne sommes pas au tout à l'egout mais je vi
5
réponses

Refus de certificat d'urbanisme

Bonjour,j'ai actuellement un refus de la dde de lisieux, d'un cu pour un terrain viabiliser , ayant
3
réponses

Permis de construire modificatif - systeme autonome d'assainissement

Bonjour, Nous avons déposé un permis de construire en 2011 pour une extension de maison. Ce permis

Les dernières réponses publiées

VEND BON AU PORTEUR DES ANNEES 1928/29/30/36
Il y a 1 minute Bon au porteur
2 réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Il y a 1 minute Amitié
1686 réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Il y a 1 minute Transcription de mariage
11542 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute Amitié
413 réponses
Dernière page
Témoignage de Guérison...
Il y a 1 minute
2 réponses
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Il y a 1 minute Bac Madagascar 2011
1 réponse
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Il y a 1 minute Auto école
11 réponses
Retraite suisse payée en France
Il y a 1 minute Retraite
441 réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Il y a 1 minute Bourse d'étude
1 réponse
Prime d'internat dans la convention collective 66
Il y a 1 minute Salaires
46 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Certificat d'urbanisme
Pouvez vous nous dire quel délais officiel une mairie nous donne pour...
Refus d'un certificat d'urbanisme
Suite à une succession, mon mari a reçu un terrain dans lequel se tro...
Certificat d'urbanisme refusé
Je veux rénover une dépendance en habitation.Celle ci se trouve à côté...
Certificat d'urbanisme refusé
J'ai déposé avec mon conjoint un certificat d'urbanisme. Mon ami est a...
Refus de certificat d'urbanisme
Nous avons achetez un terrain avec un certificat d'urbanisme positif e...
CERTIFICAT D'URBANISME
Existe-t-il un modèle type de réponse, établie par la mairie, à une de...
Certificat d'Urbanisme et permis de contruire
Un certificat d'urbanisme précisant que la construction d'une masion d...
Demande appui financier et technique pour notre projet
Nous sommes association des jeunes diplomés stagiaires apej au Minist...
Refus du CU en tant qu'agriculteur
Bonjour, Je suis agriculteur et propriétaire d'un terrain d'1hectar...
Detruir maison sans permis d'urbanisme en terroir agricole (Belgique)
Nous avons detrui une grande partie de notre maison en Wallonie (Belgi...

Posez votre question maintenant !