670 547
questions
1 494 484
réponses
1 461 323
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Spécialité :
Démarches administratives
Certificat d'urbanisme
Tweeter
Question anonyme le 20/10/2008 à 12h49
[ ! ]
Pouvez vous nous dire quel délais officiel une mairie nous donne pour l'obtention d'un certificat d'urbanisme après dépose du dossier? Merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
certificat d'urbanisme
»
1
réponse
Certificat urbanisme : validité + prorogation?
Bonjour, Nous avons signé un compromis de vente en vue de l'achat d'un terrain, un certificat d'urb
1
réponse
Certificat d'urbanisme
J'ai l'intention d'acheter un terrain pour y construire une maison d'habitation. le certificat d'urb
2
réponses
Certificat d'urbanisme refusé
Bonjour, Mon ami et moi avons déposé un certificat d'urbanisme; et celui ci a été refusé pour insuf
1
réponse
Livret foncier
Que-ce que un livret foncier et le certificat d urbanisme ?et est ce que on peut acheter un terrain
1
réponse
Certificat d'urbanisme accepté puis refusé
Bonjour, je viens d'acheter un bien pour lequel un certificat d'urbanisme avait été accepté en 2008
3
réponses
Permis de construire modificatif - systeme autonome d'assainissement
Bonjour, Nous avons déposé un permis de construire en 2011 pour une extension de maison. Ce permis
1
réponse
Taxe d'urbanisme
Nous avons recu une taxe d. urbanisme sur un permis de construire attribue en 2005. Ce permis de c
137
réponses
CERTIFICAT DE POSSESSION EN ALGERIE
Bonjour, Nous avons trouvez un terrain à acheter en Algerie, le vendeur à fait une déclaration à
1
réponse
Validité Certificat d'urbanisme
Nous avons déposé une demande CU (juillet 2007) avant la nouvelle réforme d'oct 2007 qui était posit
1
réponse
Loi de l'urbanisme
Notre lotissement existe depuis 1978 nous avions un président qui s'est chargé de livrer ce lotissem
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
653
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 3 heures
Amitié
449
réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Il y a 3 heures
Sécurité Sociale
11
réponses
Comment trouver une personne par son nom en algéri
Le 18/04/2025
Avis de recherche
130
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 18/04/2025
Anniversaire
300
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 17/04/2025
Plaque à induction
16
réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 17/04/2025
Zoologie
203
réponses
Dernière page
VITESSE MAXIMUM SUR MOTEUR BRIGGS ET STRATTON
Le 16/04/2025
Tondeuse à gazon
75
réponses
Dernière page
Visa auteur
Le 16/04/2025
Visa, permis de séjour
4
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 16/04/2025
Amitié
1694
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
CERTIFICAT D URBANISME
BONJOUR MA DEMANDE D UN CERTIFICAT D URBANISME A ETE REFUSE L RAISON...
Refus de certificat d'urbanisme
Nous avons achetez un terrain avec un certificat d'urbanisme positif e...
CERTIFICAT D'URBANISME
Existe-t-il un modèle type de réponse, établie par la mairie, à une de...
Certificat d'Urbanisme et permis de contruire
Un certificat d'urbanisme précisant que la construction d'une masion d...
Problème certificat d'urbanisme opérationnel
Bonjour J’ai déposé un certificat d’urbanisme opérationnel que la ma...
Certificat d'urbanisme refusé
J'ai déposé avec mon conjoint un certificat d'urbanisme. Mon ami est a...
Refus d'un certificat d'urbanisme
Suite à une succession, mon mari a reçu un terrain dans lequel se tro...
Urbanisme
Est ce légal d'avoir une copie des plans d'une demande d'aménagement p...
Certificat d'urbanisme refusé
Je veux rénover une dépendance en habitation.Celle ci se trouve à côté...
Certificat d'urbanisme
Au 31/10/09 toujours pas de réponse à une demande de CU deposé le 2/09...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par