Bonjour,
désolé pour le titre mais je ne sais pas comment résumer mon affaire.
Nous avons hérité d'un appartement de notre mère, nous sommes trois héritiers. La succession étant toujours en cours, j'ai fais passé les charges de copropriété en tant qu'actifs, le notaire reçoit les factures directement et doit les transmettre à mon père afin qu'il les règle. Nous les faisons passer par le notaire afin que celles-ci soient comptées et qu'il puisse à la vente de l'appartement être remboursé.
Il y a deux semaines, nous recevons un courrier de la Régie de copropriété qui nous informe que nous avons un retard de six mois dans les paiements et que nous leur devons 2.518 €uros.
Cependant, je remarque sur le total de la facture, et dans le détaillé, qu'il y a des charges réelles et des charges prévues pour payer des travaux sûrement en 2011. En charges réelles, on leur doit seulement 538 €uros. Et en charges prévues pour des travaux, on leur "doit" 1980 €uros. Pour ma part, je note bien DOIT entre guillements car les travaux n'ont pas encore commencé et ils ne débuteront sûrement pas avant mi 2011.
Depuis six mois, c'est silence radio de la part du notaire qui aurait dû nous transmettre les factures. Nous avons eu d'autres préoccupations, et nous avons pensé que le notaire gérait les factures en payant avec le compte d'une autre succession qu'il a récupéré. Seulement, il ne payait plus et pendant six mois il ne nous a pas prévenu que les factures s'entassèrent chez lui.
Depuis six mois, c'est également la régie qui s'est tu et qui nous a prévenu finalement que début octobre d'un problème de règlement, et nous demande à présent de régler environ 2500 €uros. Mais ça nous ne pouvons pas, mais en trois fois, c'est impossible. Payer les charges réelles, c'est pas un problème. Mais payer les charges pour des travaux futurs dont nous n'avons pas donné notre accord, et la régie sait en plus que nous n'avons pas les moyens.
Donc maintenant, d'après eux, soit on leur règle la totalité, soit on paie en trois fois, soit ils nous menacent de faire intervenir les huissiers.
Seulement, mon père est retraité, malade et handicapé, il n'a que 750€ par mois, et une fois que le loyer et les factures du type edf, eau et cie sont passées, il ne reste hélas plus rien. Mon frère a un maigre salaire et passe dessus un loyer, des charges, une assurance, et des pensions alimentaires. Il reste moi qui suis sans ressources, juste le RSA. Que peut-on faire ?
Nous avons prévu de vendre cet appartement. Nous avons demandé une estimation par une agence, elle doit prendre contact avec nous d'ici peu.
Voilà donc un peu l'histoire.
Mes questions sont :
Doit-on obligatoirement payer des charges pour des travaux futurs alors même que nous ne sommes au courant de rien, et que nous n'avons pas donné notre accord ?
Est-il normal qu'un notaire ne donne pas de nouvelles concernant des factures qu'il ne peut pas payer et qui s'entassent ?
Est-il normal qu'une régie ne prenne pas contact plus tôt, dès qu'il ne reçoit plus de nouvelles du notaire ?
Et comment peut-on sincèrement nous demander de régler six mois de charges en seulement trois mois ?
Et avez-vous des conseils, parce que là personnellement, je suis inquiet et perdu. Je ne sais plus quoi faire.
Merci.
Il est de coutume de voter les travaux en assemblée générale. Si ceux-ci ont été votés le Syndic a du vous informé d'un appel de fonds (acompte) correspondant probablement aux millièmes que représente votre bien par rapport à l'ensemble.
Il est donc normal que vous soyez appelé à régler les travaux par avance car le Syndic n'est pas un établissement bancaire et n'avance pas les fonds.
Les copropriétaires voisins peuvent vous confirmer avoir été dans votre cas ce qui est à vérifier.
Cordialement
Il est de coutume de voter les travaux en assemblée générale. Si ceux-ci ont été votés le Syndic a du vous informé d'un appel de fonds (acompte) correspondant probablement aux millièmes que représente votre bien par rapport à l'ensemble.
Il est donc normal que vous soyez appelé à régler les travaux par avance car le Syndic n'est pas un établissement bancaire et n'avance pas les fonds.
Les copropriétaires voisins peuvent vous confirmer avoir été dans votre cas ce qui est à vérifier.
Cordialement
Je viens de lire la suite de votre exposé et j'ajoute que :
Il ne faut pas confondre charges de copropriété qui se règlent par avance chaque trimestre et avances sur travaux.
Si comme vous le dite vous avez six mois de retard de paiement il est normal donc que deux trimestres d'appels de charges y soient compris et qui malheureusement se cumulent avec les appels de fonds pour travaux mêmes non encore commencés.
Vous êtes, si je comprends bien, en indivision à la suite d'un décès.
Bien que la succession soit ouverte dès que le certificat de décès a été établi, je ne pense pas que votre notaire soit dans l'obligation de prendre en charge les règlements de vos factures. Celles ci seraient plutôt adressées à l'occupant de votre bien...votre père je suppose.
Je vous conseille d'accepter les facilités de paiement proposées par votre Syndic ou de trouver une solution auprès de lui qui vous soit plus favorable.
Courage !
Bonjour !
Moi aussi j'ai eu pas mal de questionnements par rapport à ma copropriété. J'ai pu être éclaircie par mon syndic et les autres copropriétaires eux-mêmes. Regardez si votre syndic est inscrit sur www.copains-comme-voisins.com . J'espère que ça va vous aider !
Bon courage !