Bonjour,
Je suis sur le point de démissionner de mon emploi (secteur des technologies de l'information, CDI, cadre, temps partiel).
Une clause de non-concurrence est présente dans mon contrat de travail. Extrait :
"[...] Cette interdiction de concurrence est applicable pour les durées et les zones géographiques suivantes, et rémunérées comme suit :
a - concernant l'activité touchant à [...] :
pour une durée de douze (12) mois pour la zone géographique monde ; cette interdiction sera rémunérée à raison de 20 % de la moyenne de sa rémunération perçue au cours des trois derniers mois précédant son départ.
b - concernant l'activité touchant à [...]"
Cela signifie-t-il que je vais être rémunéré à raison de :
- 20 % de la moyenne de mes salaires une fois ;
ou
- 20 % de la moyenne de mes salaires 12 fois ?
Dans le premier cas, c'est plutôt dérisoire pour une interdiction de 12 mois (sachant que je suis à temps partiel)... Est-ce suffisant pour éventuellement faire lever la clause ?
Merci pour votre aide,
Vincent