Nous somme un groupe a contester le gestion "autoritaire" du Président et de son bureau qui refusent tout dialogue, ne respectent pas les statuts et imposent leur dictact.
Nous souhaitons poser en AG une "motion de censure" et si elle est adoptée, elle devrait entraîner la démission de ces 3 personnes et l'élection d'un nouveau bureau.
Comment procéder ?
Merci
Au niveau d'une association, il n'y a pas de motion de censure.
Il faut voter à la majorité contre, le rapport morale et financier afin de créer un incident de séance. En cas de mise en minorité de la gestion du CA, alors il faut demander que l'AG vote le renouvellement de sa confiance au CA.
En cas de vote négatif (= pas de confiance), alors il faut prononcer que "sur décision de l'AG régulièrement réuni, l'AG a décidé à la majorité de ne pas renouveller sa confiance envers le CA et qu'en application de l'article 2004 du code civil, l'ensemble des membres du CA est revoqué."
A mon avis, il faudra expliquer alors que la révocation signifie le retrait de leurs fonctions.
Il faudra alors élire un président temporaire qui sera alors chargé de convoqué une AG pour élire un nouveau CA.
Oui, je viens de relire et j'avais zappé le titre de la question
donc le Bureau étant élu au sein du CA c'est seulement ce dernier qui peut en élire un autre à sa place
si c'est tout le CA que vous voulez changer, il faut suivre les indications de l'intervenant précédent (qui je pense est rouky, mais il a des problèmes avec son pseudo)
mais il faut bien sûr que vous ayez la majorité au sein de l'AG
@canounet
Effectivement, c'est bien rouky qui avait la réponse précédemment.
Je ne comprend pas pourquoi je ne peux pas faire de réponse avec mon pseudo. Surtout que ma messagerie est bloqué donc si J.G0 m'envoie un mail, je ne pourrais pas le consulter. Il ne va me rester plus qu'à recréer un autre pseudo.
@rouky :
Il fallait m'écrire directement pour me prévenir, car je ne peux pas lire tous les messages publiés.
Votre ancienne boite mail étant inactive, les mails d'alerte étant renvoyés en erreur, le compte est automatiquement bloqué par le système.
Le compte doit être associé à une boite mail active.
Pourquoi avoir désactivé votre ancienne boite ?
Rouky apparaît régulièrement quoiqu'il y ait des parfois des "trous" dans ses interventions car il est bien occupé
je pense qu'il ne tardera pas à donner des nouvelles
Désolé, effectivement, je ne peux pas être tout les jours actifs pour des raisons professionnels (déplacements, réunion,...).
Je viens de vous envoyer un mail avec ma nouvelle adresse mail.
Merci