670 012
questions
1 486 114
réponses
1 459 554
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Mise a jour des statuts

Question anonyme le 11/02/2013 à 20h11
Dernière réponse le 11/02/2013 à 22h08
[ ! ]
Statuts minimums 1958 bureau 5 membres pour 3 ans.Le président fait élire 3membres de plus par l'A.G. sans modification des statuts et pour 3 ans. Nous avons un C.A.de 17 membres - Président D.C.D. en janvier- Président temporaire en attendant révision des statuts prévue en mars A.G.E. suivie d'A.G. en avril- Peut-on contester le bureau actuel élu avec des statuts non conformes ? Pourra-t-on avec les nouveaux statuts élire un nouveau C.A.qui élira un nouveau bureau avec de nouveaux sociétaires entrés dans le nouveau C.A. Merci pour votre aide
Répondre
1 réponse pour « 
mise a jour des statuts
 »
Réponse de canounet
Le 11/02/2013 é 22h08
[ ! ]
Votre style télégraphique ne facilite pas la compréhension que veut dire : "Statuts minimums 1958" ? ".Le président fait élire 3 membres de plus par l'A.G" les a-t-on élu au CA ou au Bureau ? il y a qques irrégularités dans votre description ce ne sont pas vos statuts qui sont illégaux, mais l'usage qui en a été fait (non respect) apparemment, le Bureau actuel va préparer une proposition de modification des statuts mais vous ne dites pas QUOI ? si c'est juste la modification du nombre d'administrateurs, pourquoi pas ? il serait préférable que l'AG vote pour une fourchette, entre15 et 20 par exemple, c'est plus souple et permet d’éventuelles démission sans élections d'urgence la contestation du Bureau actuel, longue et difficile, ne vous apportera rien puisque de toutes manières, vous allez avoir de nouvelles élections dans 2 mois
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
mise a jour des statuts
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T34.606