Bonjour je voudrais savoir enfaite mes fin d indemnisation de chomage de ma femme et moi se sont finis en debut aout pour ma femme et le 22 aout pour moi dc je fait une demande de rsa en aout car on n avait plus de ressource dc on touché le rsa socle sachant ke mon épouse été enceinte et en octobre j ai repris un travail dc je lé déclaré a la caf mais dans mes ressources trimestrielles de rsa de aout septembre et octobre on a déclaré 3000 euros du chomage de juillet pour aout et de aout pour septembre a nous 2 et la il nous ont tous enlevé c normal ou faut attendre kil recalcule les ressources trimestrielles de rsa car je pensé kil gelé pdt 3 mois en activités merci de vos réponse
Bonsoir,
Quand vous avez fait une demande de RSA au mois d'août, la CAF n'a pas pris en compte vos revenus des 3 mois précédant, elle a donc neutralisé ces trois mois, c'est ce qui vous a permis d'avoir le RSA.
Quand vous avez fait votre actualisation trimestrielle au mois de novembre, vous avez déclaré vos revenus trimestriels de 3000 Euros ce qui correspond à une moyenne mensuelle de revenus de 1000 Euros.
Comme ce montant doit être déduit de votre RSA socle, vous ne pouvez pas avoir de RSA jusqu'à la prochaine actualisation trimestrielle.
La CAF n'a pas appliqué la neutralisation des ressources pendant ces 3 mois sachant que vous travaillez depuis le mois d'octobre et que vous avez donc un revenu de substitution.
Le calcul de la CAF est donc correct.
Revenez me voir lors de la prochaine actualisation trimestrielle, je vous dirai alors si vous avez droit au RSA ou non, cela dépendra de vos revenus.
Bien cordialement.
Andy
PS : merci d'écrire à l'avenir le moment '' qu'il '' correctement, sinon je ne réponds plus.
Voici comment la CAF procède au calcul du RSA.
Le calcul est fait à partir du RSA socle :
- pour un couple sans aide au logement, le RSA socle est de 763,95 Euros
- pour un couple avec l'APL, le RSA socle est de 763,95 - 122,23 = 641,72 Euros
A chaque actualisation trimestrielle, il faut déclarer les ressources pour les 3 mois précédant soit 3000 Euros dans votre cas, ce qui correspond à une moyenne mensuelle de revenus de 1000 Euros.
Cette moyenne mensuelle est alors déduite du RSA socle ci-dessus, il faut donc déduire 1000 Euros de 641,72 Euros ( si vous avez l'APL ), le résultat est donc négatif et c'est pour cela que vous n'avez actuellement pas de RSA.
A la prochaine actualisation trimestrielle, il faudra déclarer vos revenus d'octobre, de novembre et de décembre.
En supposant que votre RSA socle est de 641,72 Euros et que vous gagnez 1000 Euros par mois, votre RSA s'élèvera à :
RSA = 641,72 - 1000 + ( 1000 x 62 % ) = 261,72 Euros
Il s'agit là de RSA activité et comme vous pouvez le constater, on peut avoir du RSA tout en travaillant.( les indemnités de chômage ne donnent pas droit au RSA activité ).
Avez-vous bien compris le raisonnement ?