670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Emploi
>
Droit du travail
>
Contrat de travail
CONTRAT SOUS SEING
Tweeter
Question de
MR NGOM
le 27/09/2012 à 12h06
[ ! ]
JE VOUS SAVOIR COMMENT SE DEROULE LA SIGNATURE D'UN CONTRAT SOUS SEING. EST CE QUE POURRAI JE AVOIR UN MODELE DE CONTRAT SOUS SEING. MERCI
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
CONTRAT SOUS SEING
»
1
réponse
Dermande de lettre cession de licence taxi sous seing privé
Bonjour , Je cherche à rédiger un acte de vente pour vendre ma licence de taxi communale sous seing
1
réponse
ACTE DE VENTE sous seing DE COMMERCE AMBULANT
Bonjour voila je suis en phase final de mon projet de reprise d'un commerce ambulant(sandwicherie,c
56
réponses
Reconnaissance d'enfant adultérin par homme marié
Un homme marié reconnaissant sous seing privé chez un notaire son enfant naturel issu d'une relation
1
réponse
Recherche d'un contrat de sous traitance à l'etranger
Je cherche un contrat de confection des pantalons jeans destiner à l'export ou un contrat de sous tr
2
réponses
Servitude tout à l'égout
Bonjour, je viens de signer un sous seing pour une maison dont une partie du terrain a été divisée e
3
réponses
Calculer paie sous contrat annualisé
Je suis payée 528e85 en Net sous contrat dit annualisé à temps partiel.. Quel doit être le salaire e
2
réponses
Caducité d'un contrat de cautionnement ?
Je suis co-gérant d'une sarl et caution solidaire à 50% du montant de l'emprunt. Sur le double du co
11
réponses
Contrat de sous-traitance en confection(Sous-vêt masculins)
Nous somme une entreprise basée en cote d'ivoire, nous cherchons un contrat de sous traitance avec u
1
réponse
Comment obtenir 1 copie de mon mariage sous contra
Pour ma demande de divorce je dois fournir 1 duplicata du contrat de notre mariage Mariage sous cont
1
réponse
Marié sous contrat de separation de bien , divorce
Bien immobiliers acquit seul avant le mariage contracté sous contrat de séparation de biens , commen
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024
Anniversaire
109
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Achat d'une licence en sous seing privé
Bonjour qu'elles sont les étapes pour un achat en sous seing privé à q...
Modele vente licence de taxi sous seing privé
Je désire vendre ma licence de taxi a mon locataire nous désirons fair...
Un acte sous seing privé.
Le mandat de protection future sous seing privé a-t-il la même valeur...
Achat d'un terrain.
J'ai signé un sous-seing pour l'achat d'un terrain. Lors de la signatu...
Transformer un acte sous seing prive en acte notarie
Bonjour je possede un acte sous seing prive enregistre en 1953 a b...
Heritage d'un petit enfant
Mon père est mort en 1908 mon grand père quelques années après.Ce der...
Une reconnaissance de dette peut être faite sous s
Quelle differance entre, faite sur seing prive et devant notaire...
Compte sequestre
J'achete un fond de commerce sous seing prive qui peut faire le seques...
Transfert bail emphytéotique en belgique
Faut-il nécessairement un acte authentique ou suffit-il d'un bail sous...
Compte sequestre
J'achete un fond de commerce sous seing prive qui peut faire le seques...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par