670 522
questions
1 494 198
réponses
1 461 288
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Spécialité :
Démarches administratives
Convention local à titre gratuit
Tweeter
Question anonyme le 21/10/2008 à 16h13
[ ! ]
Nous sommes une Association, nous désirons avoir un modèle de Convention pour occuper un local à titre gratuit ? Nous vous remercions de votre aide.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Convention local à titre gratuit
»
1
réponse
Convention de logement à titre gratuit
Pourriez-vous m'adresser un modéle -type de convention d'occupation de logement à titre gratuit. Mer
1
réponse
BAIL D'HABITATION
QUELLE DIFFERENCE Y A T IL ENTRE UNE CONVENTION D'OCCUPATION A TITRE GRATUIT ET UN BAIL LOCATIF A TI
2
réponses
Bail précaire gratuit a renouveller
Nous sommes une association sans but lucratif et nous sommes locataire d'un local avec uneconventio
1
réponse
Y a t il le 13éme mois dans la convention de 1983
Nous sommes dans une association nous travaillons dans une halte d'enfants nous changeons de convent
5
réponses
Occuper un logement à titre gratuit
Bonjour mon mari et moi serons bientot propriétaires d'un appartement acheté avec un ptz+ nous voulo
2
réponses
Convention de mise à disposition de locaux
Nous sommes une association 1901 et nous bénéficions de locaux qui ne nous appartiennent pas (ils ap
1
réponse
Pas de local pour notre association
Le maire refuse de nous preté un local pour nos réunions nous sommes une association reconnue
1
réponse
Location à titre gratuit, peut on nous mettre dehors?
Mon mari et moi sommes hébergés à titre gratuit sans bail dans un sous sol aménagé chez des particul
2
réponses
Canalisations eaux usées sur terrain privé
Bonjour, Nous sommes propriétaires d’une maison sur un terrain de 1200m2. Nous avons reçu du syn
1
réponse
Changement de convention collective
Actuellement salariée d'EHPAD associatif mais déroulement carrière titre 4 FPH notre nouveau directe
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
279
réponses
Dernière page
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Il y a 10 heures
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Il y a 10 heures
Four
5
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 11 heures
Psychologie, Psychiatrie
1321
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 11 heures
Amitié
420
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 jours
Bourse d'étude
632
réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Il y a 1 jours
Bourse d'étude
3
réponses
Que veut dire habibi en arabe ?
Il y a 1 jours
Arabe
124
réponses
Dernière page
Prime d'internat dans la convention collective 66
Il y a 1 jours
Salaires
50
réponses
Dernière page
Prime d internat ou congés trimestriels?
Il y a 1 jours
Droit du travail
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Convention d occupation a titre gratuit
Qu est ce qu une convention a titre gratuit ? Peut on occuper un local...
Location a titre gratuit d'un local
Bonjour, Est-il possible, avec l'accord du propriétaire, de bénéfic...
Convention de location a titre gratuit
Étant propriétaire je souhaiterais avoir un modèle de convention de lo...
Devoirs d'un propriétaire
Devoirs d'un propriétaire envers un locataire à titre gratuit. Membre...
Convention de location a titre gratuie
Je cherche un modèle de convention d'occupant à titre gratuit pour un...
Convention 1983
Nous sommes dans une association nous travaillons dans une halte d'enf...
Convention pour location d'un appartement à titre gratuit
Où pourrais je trouver un modèle de convention de location d'un appart...
Convention d'occupation précaire à titre gratuit
Je suis en cours d'acquisition d'un local professionnel, mais le propr...
Paiement d'une prime d'ancienneté
Bonjour, Nous sommes une petite association qui est régie sous la con...
LOCATION LOCAL
Nous sommes une association loi 1901. Un particulier souhaite nous lou...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par